Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie

Groupe Hospitalier Bretagne Sud

Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de papier pour imprimantes et reprographie pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud Bretagne, composé des 2 établissements suivants:
— le Groupe hospitalier Bretagne Sud à Lorient,
— l'établissement public de santé mentale (EPSM) Jean-Martin Charcot à Caudan.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-07 Avis de marché
2020-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupe hospitalier Bretagne Sud
Adresse postale: 5 avenue de Choiseul, BP 12233
Commune postale: Lorient
Code postal: 56322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 297069773 📞
Courrier électronique: cellulemarches@ghbs.bzh 📧
Fax: +33 297069081 📠
Région: Bretagne 🏙️
URL: http://www.chbs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL de participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie
Produits/services: Papier d'impression 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat et la livraison de papier pour imprimantes et reprographie pour le Groupement hospitalier de territoire (GHT) Sud...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution: Bretagne 🏙️
Description du marché:
“Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. accord-cadre conclu pour une période initiale de 2 ans à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, — déclaration sur l'honneur pour...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 217-532173 (2019-11-07)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Description du marché: Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du papier après essai des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 217-532173

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 200049
Titre: Fourniture de papier pour imprimantes et reprographie
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Papeteries d'Arvor
Numéro d'enregistrement national: rue Didier Daurat - p.A. Airlande
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Région: Bretagne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché 200049 a été signé le 6.1.2020. Il est consultable (dans le respect des secrets protégés par la loi) à l'adresse suivante: GHBS — direction des...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes — adresse ci-dessus mentionnée
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 007-010826 (2020-01-08)