Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de panneaux de réglementation des parcs et jardins, skate park, aires de jeux et multi-sports
AF8V904”
Produits/services: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Brève description:
“Fourniture de panneaux de réglementation des parcs et jardins, skate park, aires de jeux et multi-sports.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «Parcs et jardins»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de parcs et de terrains de jeux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Panneau de réglementation «Parcs et jardins».
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «Skate-Park»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Panneau de réglementation «Skate-Park».
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «Aires de jeux»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Panneau de réglementation «Aires de jeux».
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «Multi-sports»
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Panneau de réglementation «Multi-sports».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature détaillant les cocontractants en cas de groupement. Le candidat renseigne les conditions de sa candidature: seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance). En cas de groupement, le candidat indique la forme du groupement (solidaire ou conjoint) ainsi que la désignation du mandataire. Ce dernier devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation;
Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement devrait intervenir durant le deuxième semestre 2023.” Informations complémentaires
“L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Pour chaque lot, il sera conclu avec un seul opérateur économique. Il est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels. Le volume financier indicatif (non contractuel) est évalué à 12 000 EUR HT par an, réparti comme suit: lot 1: 4 000 EUR HT, lot 2: 1 000 EUR HT, lot 3: 6 000 EUR HT, lot 4: 1 000 EUR HT. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa notification au titulaire. La durée d'exécution des bons de commande sera de 6 mois au maximum à compter de leur réception par le titulaire. Ils ne pourront être émis que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Le délai de livraison sera celui sur lequel s'est engagé le titulaire dans son acte d'engagement, dans la limite de 9 semaines suivant la réception du bon de commande par le titulaire (courriel). Sans préjudice des dispositions des articles 29 et suivants CCAG-FCS, le contrat est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public, notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au minimum 3 mois avant l'échéance. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire et les commandes émises avant la date d'effet de la dénonciation de l'accord-cadre demeurent exécutables. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sont envoyés aux opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres. Les questions devront être posées sur le profil acheteur de la collectivité: https://marches.grandreims.fr — rubrique: questions au plus tard le 9.12.2019 coordonnées du service administratif: C3C Pôle services urbains, Tiphaine Thiebault, Tél.: +33 326777568, courriel: c3c.psu@reims.fr — Obtention du dossier de consultation: le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr — Remise des offres: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En principe, toute offre doit être transmise en une seule fois (article R. 2151-6 du code de la commande publique). Dès lors, si un candidat souhaite apporter un complément au contenu de son offre, il est recommandé de privilégier la remise d'une nouvelle offre dans son intégralité. À défaut, le dépôt complémentaire doit clairement être identifié comme tel. Adresse du profil: https://marches.grandreims.fr — En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plate-forme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «aide», menu «assistance téléphonique». Le numéro d'appel est le +33 820207743 (nº indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9:00 à 19:00, les jours ouvrés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 223-546441 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 48 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «parcs et jardins»
Description
Description du marché: Panneau de réglementation «parcs et jardins».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «aires de jeux»
Description
Description du marché: Panneau de réglementation «aires de jeux».
Champ d'application du marché
Titre: Panneau de réglementation «multi-sports»
Description
Description du marché: Panneau de réglementation «multi-sports».
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 223-546441
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Panneau de réglementation «parcs et jardins»
Date de conclusion du contrat: 2020-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Altevia
Adresse postale: ZAC de la CC de Bulgnéville RD 18
Commune postale: Auzainvilliers
Code postal: 88140
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Panneau de réglementation «Skate-Park»
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux Girod Nord
Adresse postale: 4 Rocade Sud Le Chêne d'assemblée, ZA Sainte-Geneviève
Commune postale: Jossigny
Code postal: 77600
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Panneau de réglementation «aires de jeux»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Panneau de réglementation «multi-sports»
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2020/S 080-188414 (2020-04-21)