Fourniture de paires de chaussettes et mi-chaussettes service courant Métropole et outre-mer
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fourniture de paires de chaussettes et mi-chaussettes service courant Métropole et outre-mer:
— mi-chaussette noire IA,
— mi-chaussette polyamide blanche,
— chaussettes vert légion étrangère,
— mi-chaussette revers coton bleu aviation.
Le délai de réception des offres était de 2019-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LEO Minor
- • Leo Minor SARL
- • leo monor sarl
- • Rywan
- • TRS International
- • trs international srl
- • Unifeq EuropeSp z.o.o
- • Wola Sp z.o.o
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-08 | Avis de marché |
| 2019-12-20 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-10-26 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Numéro de référence: S743
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: QGE, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069079
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Fourniture de paires de mi-chaussettes noires IA mini, sans maxi
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de 300 000 paires de mi-chaussettes noires IA mini, sans maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture de paires de mi-chaussettes polyamide blanches
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: plateforme achats finances de Rambouillet
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cédex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 031-069079 (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chaussettes
Numéro de référence: S743
Brève description:
Fourniture de paires de chaussettes et mi-chaussettes service courant Métropole et outre-mer:
— mi-chaussette noire IA,
— mi-chaussette polyamide blanche,
— chaussettes vert légion étrangère,
— mi-chaussette revers coton bleu aviation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chaussettes 📦
Code CPV supplémentaire: Chaussettes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: QGE, 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-04-16 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069079
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Après classement des offres des lots nº 1, nº 2 et nº 3, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot. L'attribution des offres se fera dans l'ordre chronologique des lots, sauf si le nombre d'offres recevables par lot est insuffisant.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de paires de chaussettes et mi-chaussettes service courant Métropole et outre-mer:
— mi-chaussette noire IA,
— mi-chaussette polyamide blanche,
— chaussettes vert légion étrangère,
— mi-chaussette revers coton bleu aviation.
Informations sur les lots:
Après classement des offres des lots nº 1, nº 2 et nº 3, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot. L'attribution des offres se fera dans l'ordre chronologique des lots, sauf si le nombre d'offres recevables par lot est insuffisant.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de 300 000 paires de mi-chaussettes noires IA mini, sans maxi.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Après classement des offres des lots nº 1, nº 2 et nº 3, un même candidat ne pourra pas être attributaire de plus d'un lot. L'attribution des offres se fera dans l'ordre chronologique des lots, sauf si le nombre d'offres recevables par lot est insuffisant.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de 100 000 paires de mi-chaussettes polyamide blanches mini, sans maxi.
Intitulé du lot: Fourniture de paires de chaussettes vert légion étrangère et mi-chaussettes revers coton bleu aviation.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de 8 000 paires de chaussettes vert légion étrangère/mi-chaussettes revers coton bleu aviation mini, sans maxi.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Fixé dans le CCTP.
Fixés dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: plateforme achats finances de Rambouillet
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec un minimum fixé en quantité sans maximum, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles nº 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Conformément à l'article 53 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.
Afficher plus
Chaque soumissionnaire a la possibilité de déposer les divers certificats et attestations sur la plate-forme des achats de l'État (Place) via sa fiche fournisseur afin que le pouvoir adjudicateur puisse les obtenir directement.
Dans l'hypothèse où les documents ne sont pas disponibles sur la plate-forme des achats de l'État (Place), le candidat retenu devra fournir ces documents dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service (Noti1).
Toute question devra parvenir à la PFAF de Rambouillet via La Place des marchés publics, au plus tard 15 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses et renseignements complémentaires sont publiés sur La Place, aux opérateurs économiques qui les demandent en temps utile, au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.
Afficher plus
Pour les questions posées ultérieurement, la personne publique ne sera pas tenue de répondre et le soumissionnaire ne pourra s'en prévaloir pour faire reporter le délai de réception des offres.
L'administration impose aux candidats de recourir à une transmission électronique via le portail www.marches-publics.gouv.fr pour la remise des offres dans les conditions décrites à l'article 4 du règlement de la consultation.
Les échantillons font l'objet d'un envoi, postal ou par porteur, indépendamment de l'offre électronique à l'adresse suivante: Cescof/division technique innovation/magasin des modèles et des échantillons — bâtiment 3, rez-de-chaussée, pièce 3
11 rue de Groussay — BP 50098 — 78 513 Rambouillet Cedex — Tél.: +33 134576139 ou +33 134576977.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFAF de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cédex
Code postal: 78513
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 031-069079 (2019-02-08)
Avis d'attribution de marché (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: QGE 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-609262
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069079
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de paires de mi-chaussettes noires IA
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de paires de chaussettes vert légion étrangère et mi-chaussettes revers coton bleu aviation
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Unifeq EuropeSp z.o.o
Adresse postale: ul. Flory 9/6 00-586
Commune postale: Varsovie
Pays: Pologne 🇵🇱
Courrier électronique: pk@unifeq.eu 📧
Nom: Wola Sp z.o.o
Adresse postale: ul. Dluga 30, 98-220
Commune postale: Zdunska Wola
Courrier électronique: sylwester.wolski@wola.pl 📧
Valeur totale du marché: 498 000 EUR 💰
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Nom: TRS International
Adresse postale: via E Mattéi 7/a — 25080
Commune postale: Mazzano
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: info@trsinternational.com 📧
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: Rywan
Adresse postale: 26 rue Alexandre Volta, ZI Nord
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
Courrier électronique: claude@rywan.com 📧
Valeur totale du marché: 50 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
12
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 247-609262 (2019-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de paires de chaussettes et de mi-chaussettes service courant métropole et outre-mer.
Valeur totale du marché: 703 560 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: QGE 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 247-609262
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069079
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé en quantité, sans maximum mono-attributaire, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles 78 et 80 (accord-cadre à bons de commande) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de paires de mi-chaussettes noires IA
Brève description:
Fourniture de paires de mi-chaussettes noires IA: 300 000 paires mini, sans maxi.
Fourniture de paires de mi-chaussettes polyamide blanches: 100 000 paires mini, sans maxi.
Brève description:
Fourniture de paires de chaussettes vert légion étrangère et mi-chaussettes revers coton bleu aviation: 8 000 paires mini, sans maxi.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom: Unifeq EuropeSp z.o.o
Adresse postale: ul. Flory 9/6 00-586
Commune postale: Varsovie
Pays: Pologne 🇵🇱
Courrier électronique: pk@unifeq.eu 📧
Nom: Wola Sp z.o.o
Adresse postale: ul. Dluga 30, 98-220
Commune postale: Zdunska Wola
Courrier électronique: sylwester.wolski@wola.pl 📧
Valeur totale du marché: 498 000 EUR 💰
Nom: Leo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nîmes Cedex 2
Code postal: 30915
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Nom: TRS International
Adresse postale: via E Mattéi 7/a — 25080
Commune postale: Mazzano
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: info@trsinternational.com 📧
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: Rywan
Adresse postale: 26 rue Alexandre Volta, ZI Nord
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100
Courrier électronique: claude@rywan.com 📧
Valeur totale du marché: 50 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
12
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay
Commune postale: Rambouillet Cedex
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours en contestation de validité du contrat peuvent être introduits dans un délai de 2 mois auprès du tribunal de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 247-609262 (2019-12-20)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: qge 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661696
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-609262
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de mi-chaussettes polyamide blanches
Brève description:
Attribution du marché
Nom: leo minor sarl
Adresse postale: 285 Rue Gilles Roberval
Commune postale: Nimes Cedex 2
Code postal: 30195
Nom: trs international srl
Adresse postale: via E. Mattei 7/a
Commune postale: Mazzano (Bs)
Code postal: 25080
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: plateforme-Commissariat-Rambouillet-(Pfc-Rbt)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne 11 rue de groussay
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Source: OJS 2023/S 210-661696 (2023-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: qge 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-26 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-661696
Se réfère à l'avis: 2019/S 247-609262
Numéro JO-S: 210
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de mi-chaussettes polyamide blanches
Brève description:
accord-Cadre no 2019 080 2019 168 00 00 - fourniture de mi-chaussettes polyamide blanches -
Accord-Cadre conclu avec un minimum en quantité sans maximum (mini : 100 000 paires de mi - chaussettes polyamide blanches / sans maxi)
Attribution du marché
Nom: leo minor sarl
Adresse postale: 285 Rue Gilles Roberval
Commune postale: Nimes Cedex 2
Code postal: 30195
Nom: trs international srl
Adresse postale: via E. Mattei 7/a
Commune postale: Mazzano (Bs)
Code postal: 25080
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: plateforme-Commissariat-Rambouillet-(Pfc-Rbt)
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: cellule juridique de la PFC de Rambouillet (recours gracieux)
Adresse postale: quartier général Estienne 11 rue de groussay
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours en contestation de validité du contrat peuvent être introduits dans un délai de 2 mois auprès du tribunal de Versailles, à compter de la publication du présent avis, par voie de télérecours, à l'adresse internet ci-dessous
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de saint-cloud
Source: OJS 2023/S 210-661696 (2023-10-26)
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