Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de neurostimulateurs médullaires implantables, sondes et accessoires associés et prestations associées
AGEPS_AO_19-33C”
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Brève description:
“Fourniture de neurostimulateurs médullaires implantables, sondes et accessoires associés et prestations associées.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Neurostimulateurs médullaires implantables rechargeables et non rechargeables, sondes et accessoires associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Description du marché:
“Neurostimulateurs médullaires implantables rechargeables et non rechargeables, sondes et accessoires associés.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“Quantités indicative pour la durée totale du marché (3 ans): 180 les lots et les sous lots sont détaillés dans le fichier CMP. Lot identique au lot 2, il...”
Informations complémentaires
Quantités indicative pour la durée totale du marché (3 ans): 180 les lots et les sous lots sont détaillés dans le fichier CMP. Lot identique au lot 2, il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“Quantités indicative pour la durée totale du marché (3 ans): 120 les lots et les sous lots sont détaillés dans le fichier CMP. Lot identique au lot 1, Il...”
Informations complémentaires
Quantités indicative pour la durée totale du marché (3 ans): 120 les lots et les sous lots sont détaillés dans le fichier CMP. Lot identique au lot 1, Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des 2 lots concernés. Cependant, ne sera attribué qu'un seul de ces lots par candidat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,
— les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises...”
Liste et brève description des critères de sélection
— dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Aucune personne extérieure à l'ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochain avis de publication au dernier trimestre 2021.
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont à compter de la date de notification pour 3 ans.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution sont:
—...”
Les accords-cadres sont à compter de la date de notification pour 3 ans.
Les offres seront présentées en euros.
Les critères d'attribution sont:
— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale,
— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale,
— développement durable: 2 % de la note globale,
— prix: 35 % de la note globale.
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE.
La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.
Les quantités par lot porte sur la durée totale du marché et données à titre indicatif. (Les lots et sous lots sont détaillées dans le fichier CMP).
Les variantes sont refusées. Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 051-116815 (2019-03-08)
Avis d'attribution de marché (2020-05-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7 rue du Fer à Moulin”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 447 613 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 051-116815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Neurostimulateurs médullaires implantables rechargeables et non rechargeables, sondes et accessoires associés”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse le Gallo, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt Cedex
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://medtronic.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 591 554 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: CS 20205
Commune postale: St-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78961
URL: https://www.bostonscientific.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 713 059 💰
“— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale,
— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale,
— développement durable: 2 % de la note...”
— performances techniques et cliniques: 30 % de la note globale,
— adaptation à l'usage: 33 % de la note globale,
— développement durable: 2 % de la note globale,
— prix: 35 % de la note globale.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Paris Cedex 04
Source: OJS 2020/S 092-219633 (2020-05-11)