Ces équipements permettront de coupler plusieurs émetteurs sur une même antenne et de filtrer leurs émissions. Ils devront également permettre d'atténuer les signaux FM et les signaux provoqués par les phénomènes d'intermodulation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-12-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Dsna
Numéro d'enregistrement national: direction de la Technique et de l'innovation
Adresse postale: 1 avenue du Dr Maurice Grynfogel — CS 53584
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562145235📞
Courrier électronique: anne.fedrigo@aviation-civile.gouv.fr📧
Fax: +33 562145294 📠
Région: France🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de multi-coupleurs émission VHF et UHF et de cavités simples
PF 19338”
Produits/services: Matériel radio📦
Brève description:
“Ces équipements permettront de coupler plusieurs émetteurs sur une même antenne et de filtrer leurs émissions. Ils devront également permettre d'atténuer...”
Brève description
Ces équipements permettront de coupler plusieurs émetteurs sur une même antenne et de filtrer leurs émissions. Ils devront également permettre d'atténuer les signaux FM et les signaux provoqués par les phénomènes d'intermodulation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Matériel radio📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole.
Description du marché:
“Ces équipements permettront de coupler plusieurs émetteurs sur une même antenne et de filtrer leurs émissions. Ils devront également permettre d'atténuer...”
Description du marché
Ces équipements permettront de coupler plusieurs émetteurs sur une même antenne et de filtrer leurs émissions. Ils devront également permettre d'atténuer les signaux FM et les signaux provoqués par les phénomènes d'intermodulation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Il est reconductible 1 fois pour une période de 4 ans soit une durée maximale de 8 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Capacités professionnelles, techniques du candidat et des éventuels sous-traitants.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Descriptif de la société et de ses partenaires financiers (capital, filiales amont et aval, implantation, effectif, historique…).” Conditions de participation
“Un chiffre d'affaires global annuel minimal pour les 3 dernières années de 350 000 EUR (HT).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales prestations réalisées au cours des 3 dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé afin de juger de la capacité du candidat à exécuter des prestations similaires à l'objet du présent accord-cadre.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“1) Les modalités de paiement: virement avec mise en paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la personne publique ou de la...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
1) Les modalités de paiement: virement avec mise en paiement sous 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la personne publique ou de la date de fin d'exécution des prestations si celle-ci est postérieure. Le défaut de paiement dans les délais prévus par l'article R. 2192-12 du code de la commande publique fait courir de plein droit des intérêts moratoires. L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est de 40 EUR;
2) Avance: sauf renoncement du titulaire, versement d'une avance de 25 %.
3) Acomptes: les acomptes seront déterminés dans chaque bon de commande.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire est...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
“La personne publique oblige la transmission des plis des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — Les...”
La personne publique oblige la transmission des plis des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr — Les sous-critères de la valeur technique sont définis dans le règlement d'appel public à la candidature. Toute offre dont la note avant pondération relative au critère de la valeur technique sera inférieure à 50/100 sera considérée comme inappropriée et automatiquement rejetée. Cette consultation comporte une clause environnementale (dématérialisation des échanges et des livrables).
Ce marché peut donner lieu à un cofinancement européen.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 248-616446 (2019-12-20)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 avenue du Dr. Maurice Grynfogel, CS 53584
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31035
Région: Haute-Garonne🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de multicoupleurs émission VHF et UHF et de cavités simples
PF 19338
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 291 666 💰
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Fourniture de multicoupleurs émission VHF et UHF et de cavités simples.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technicité
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 248-616446
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020.002.0000445.00.00
Date de conclusion du contrat: 2020-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Telerad
Adresse postale: 2 avenue de la Butte aux Cailles
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 291 666 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 291 666 💰
“En application de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, req. n 358994, tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de...”
En application de l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, req. n 358994, tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles, dans un délai de deux mois à compter du présent avis. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, et notamment du secret en matière industrielle et commerciale, à la DSNA/DTI – 1 avenue du Dr. M. Grynfogel – BP 53584, 31035 Toulouse Cedex 1, sur rendez-vous auprès de mme. Tura Marie-Hélène, tél: +33 562145287; courriel: marie-helene.tura@aviation-civile.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Source: OJS 2021/S 030-075449 (2021-02-08)