Fourniture de mueslis en sachets individuels 100 g
ARM/SCA/PFAF-RBT
Fourniture de mueslis en sachets individuels 100 g.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Muesli ou équivalent
Quantité ou étendue: Quantités mentionnées dans le règlement de la consultation art. 2.13 440 000
Valeur totale du marché: 13 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Muesli ou équivalent 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue Groussay — quartier Estienne
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518867
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mueslis en sachets individuels 100 g.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Muesli au lait au chocolat
Brève description: Muesli au lait au chocolat
Quantité ou étendue: Sans min. et sans max. en quantité.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Quantités min. estimée/an: 800 000. Quantités max. estimée/an: 1 600 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Muesli au yaourt aux fruits
Brève description: Muesli au yaourt aux fruits
Quantité ou étendue: Quantités mentionnées dans le règlement de la consultation art. 2.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DAF_2019_002530
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA d'Angers, 49000 Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Dates
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-12-06 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux), quartier général Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, Tél.: +33 134574852, courriel: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.Telerecours.fr 🌏
Fax: +33 130205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 211-518867 (2019-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Muesli ou équivalent
Quantité ou étendue: Quantités mentionnées dans le règlement de la consultation art. 2.13 440 000
Valeur totale du marché: 13 440 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Muesli ou équivalent 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue Groussay — quartier Estienne
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-28 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-518867
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture de mueslis en sachets individuels 100 g. Ces articles sont des composants de rations opérationnelles de l'armée Française. En application de l'article 59 de la Directive européenne nº 2014/24/UE relative à la passation des marchés publics du 26.2.2014, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes:
— la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats,
— il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'Union européenne avec le même document,
— il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de mueslis en sachets individuels 100 g.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Muesli au lait au chocolat
Brève description: Muesli au lait au chocolat
Quantité ou étendue: Sans min. et sans max. en quantité.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Quantités min. estimée/an: 800 000. Quantités max. estimée/an: 1 600 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Muesli au yaourt aux fruits
Brève description: Muesli au yaourt aux fruits
Quantité ou étendue: Quantités mentionnées dans le règlement de la consultation art. 2.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DAF_2019_002530
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ELOCA d'Angers, 49000 Angers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est exigé que le candidat et ses moyens de production soient situés dans l'Union européenne ou dans l'espace économique européen. À cet effet, les candidats doivent apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l'Union européenne ou à l'espace économique européen, et qu'ils disposent de moyen de production dans l'Union européenne ou dans l'espace économique européen. Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
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Les documents à produire sont cités dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Capacité technique et professionnelle:
Les documents à produire sont cités dans le Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles R. 2391-1 à R. 2391-6, R. 2391-16 et R. 2391-17 seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article R. 2342-12 du code de la commande publique 2019, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement retenue est celle du groupement solidaire. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise de candidature et la date de signature de l'accord-cadre. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au représentant du pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 48
Dates
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-12-06 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Cette procédure a pour objet l'approvisionnement de fourniture de mueslis en sachets individuels 100 g. Ces articles sont des composants de rations opérationnelles de l'armée Française. En application de l'article 59 de la Directive européenne nº 2014/24/UE relative à la passation des marchés publics du 26.2.2014, l'acheteur accepte d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes:
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— la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats,
— il permet de candidater à n'importe quel marché dans toute l'Union européenne avec le même document,
— il permet de ne plus avoir à fournir un document lorsque celui-ci a déjà été transmis à une administration.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux), quartier général Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, Tél.: +33 134574852, courriel: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.Telerecours.fr 🌏
Fax: +33 130205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 211-518867 (2019-10-28)
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