Fourniture de monographies en langue française et en langues étrangères pour l'ENSTA Bretagne

ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Fourniture de monographies tout support, principalement à destination de la médiathèque de l'ENSTA Bretagne et en complément pour les services et laboratoires de l'établissement.
Lot 1: fourniture de monographies en langue française.
Lot 2: fourniture de monographies en langues étrangères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dawson France
• L'appel du livre

Qui ?

• ESTM/EPA/ENSTA Bretagne

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-21	Avis de marché
2020-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2019-0014
Brève description:

Fourniture de monographies tout support, principalement à destination de la médiathèque de l'ENSTA Bretagne et en complément pour les services et laboratoires de l'établissement. Lot 1: fourniture de monographies en langue française. Lot 2: fourniture de monographies en langues étrangères.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Adresse postale: 2 rue François Verny
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: conventions-marches@ensta-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 298348882 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Date de début: 2020-02-11 📅
Date de fin: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-501517
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du CCP). Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR. Montant maximum annuel (TTC): 18 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de monographies tout support, principalement à destination de la médiathèque de l'ENSTA Bretagne et en complément pour les services et laboratoires de l'établissement.

Lot 1: fourniture de monographies en langue française.

Lot 2: fourniture de monographies en langues étrangères.

Intitulé du lot: Fourniture de monographies en langue française
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture de monographies en langue française, tout support. Dans les domaines scientifiques, elles représentent 55 % du fonds; dans les domaines des sciences humaines et de littérature, elles représentent 15 %.

Description des renouvellements:

Le marché est ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du CCP).

Montant minimum annuel (TTC): 10 000 EUR.

Montant maximum annuel (TTC): 18 000 EUR.

Intitulé du lot: Fourniture de monographies en langues étrangères
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture de monographies en langues étrangères tout support - anglais principalement, mais la médiathèque commande ponctuellement des documents en allemand, espagnol, italien...).

Dans les domaines scientifiques elles représentent 25 % du fonds; dans les domaines des sciences humaines et littérature elles représentent 5 %.

Informations complémentaires: Montant minimum annuel (TTC): 6 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENSTA Bretagne, 2 rue François Verny 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature (imprimé DC1) dûment complétée et datée par le candidat se présentant seul ou, en cas de candidature groupée, par l'ensemble des membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom;

2) tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant);

3) une attestation sur l'honneur pour justifier que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11. 2018 portant partie législative du CCP (ou modèle DC1);

4) en cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitant — modèle DC4, ainsi que tous les documents exigés pour lui-même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant. Il devra préciser, en outre, la nature des prestations sous-traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du CCP;

5) en cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou modèle DC2).

Capacité technique et professionnelle:

1) une présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

2) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années sur papier à entête de la société;

3) les certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19290125400016
Contact
Point de contact: Bureau conventions—marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Renouvelable annuellement par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien — 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta.rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://www.rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 206-501517 (2019-10-21)

Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de monographies en langue française et en langues étrangères.
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-010820
Se réfère à l'avis: 2019/S 206-501517
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de monographies en langue française.

Fourniture de monographies en langues étrangères.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ENSTA Bretagne, 2 rue François Verny, 29806 Brest Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90 %
Prix (pondération): 10 %
Critère de qualité (pondération): 80 %
Prix (pondération): 20 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: L'Appel du Livre
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 72 000 EUR 💰
Nom: Dawson France
Commune postale: Massy
Pays: Essonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau conventions-marchés
Source: OJS 2020/S 007-010820 (2020-01-08)

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