Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobiliers urbains
19S0055
Produits/services: Poteaux de signalisation📦
Brève description: Fourniture de mobiliers urbains — potelets, barrières, arceaux vélo.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de potelets fixes et amovibles avec ou sans fourreaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Poteaux de signalisation📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Mulhouse
Description du marché: Fourniture de potelets fixes et amovibles avec ou sans fourreaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques esthétiques et fonctionnelles
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée du marché: 12 mois reconductible 3 fois pour une période d'1 an soit une durée maximale de 48 mois.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande: minimum 20 000 EUR HT, maximum 100 000 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de barrières et arceaux vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation📦
Description du marché: Fourniture de barrières et arceaux vélos.
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande: maximum 3000 EUR HT, maximum 20 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC1/DC2 disponible...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-27
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-27
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mulhouse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: mai 2022
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA); référé contractuel,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA); référé contractuel, dans les conditions et délais prévus aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 du CJA; recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 102-246435 (2019-05-23)