Fourniture de mobilier urbain

Orléans Métropole

La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans) et sans montant maximal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-12-11 Avis de marché
2020-04-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: M19s0136
Brève description:
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans) et sans montant maximal.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-11 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-591106
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières. — S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats. — Délai d'exécution: le délai de livraison des fournitures ne pourra excéder 3 semaines à compter de l'émission de chaque bon de commande — sous-critères de jugement des offres de la «Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique»: — qualité des articles listés au BPU, analysée au vu des fiches techniques et des échantillons remis, en termes de robustesse (face au climat, et au vandalisme) et de mode de coloration (note sur 10 points/sous pondération 30 %), — qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des 3 grandes étapes de la commande jusqu'au SAV: moyens humains, moyens matériels, méthodes, déroulement des délais de livraison des fournitures, conditions et modalités d'expédition d'un nouveau produit en cas de produit défectueux et de reprise des articles défectueux (note sur 10 points/sous pondération 15 %). — Durée de garantie des revêtements apposés sur les mobiliers (note sur 10 points/sous pondération 15 %). — Échantillons obligatoires à remettre avant la date limite de remise des offres: détails à lire dans le RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans) et sans montant maximal.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique décomposée de la manière suivante: sous-critères à lire dans la partie «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Orléans
Adresse postale: Service des marchés publics, place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Adresse Internet: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières. — S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats. — Délai d'exécution: le délai de livraison des fournitures ne pourra excéder 3 semaines à compter de l'émission de chaque bon de commande — sous-critères de jugement des offres de la «Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique»:
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— qualité des articles listés au BPU, analysée au vu des fiches techniques et des échantillons remis, en termes de robustesse (face au climat, et au vandalisme) et de mode de coloration (note sur 10 points/sous pondération 30 %),
— qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des 3 grandes étapes de la commande jusqu'au SAV: moyens humains, moyens matériels, méthodes, déroulement des délais de livraison des fournitures, conditions et modalités d'expédition d'un nouveau produit en cas de produit défectueux et de reprise des articles défectueux (note sur 10 points/sous pondération 15 %). — Durée de garantie des revêtements apposés sur les mobiliers (note sur 10 points/sous pondération 15 %). — Échantillons obligatoires à remettre avant la date limite de remise des offres: détails à lire dans le RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 241-591106 (2019-12-11)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les deux entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans)et sans montant maximal.
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Valeur totale du marché: 60 023 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 070-166543
Se réfère à l'avis: 2019/S 241-591106
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
— le montant indiqué ci-dessus est estimatif; — il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (en groupement d'achat Orléans Métropole et ville d'Orléans), avec les montants minimaux par période de 20 000 EUR HT pour Orléans Métropole et de 3 000 EUR HT pour la ville d'Orléans (durée: un an reconductible trois fois un an). Il n'y a pas de montant maximal.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les deux entités (Orléans Métropole et ville d'Orléans) et sans montant maximal.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique décomposée de la manière suivante:Sous-critères à lire dans la partie «renseignements complémentaires» de l'AAPC

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Ingenia SA
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 60 023 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires
— le montant indiqué ci-dessus est estimatif;
— il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (en groupement d'achat Orléans Métropole et ville d'Orléans), avec les montants minimaux par période de 20 000 EUR HT pour Orléans Métropole et de 3 000 EUR HT pour la ville d'Orléans (durée: un an reconductible trois fois un an). Il n'y a pas de montant maximal.
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Source: OJS 2020/S 070-166543 (2020-04-06)
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