La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans) et sans montant maximal.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain
M19s0136
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en...”
Brève description
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans) et sans montant maximal.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier routier📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans, dont la Métropole en...”
Description du marché
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les 2 entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans) et sans montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique décomposée de la manière suivante: sous-critères à lire dans la partie «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique décomposée de la manière suivante: sous-critères à lire dans la partie «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur, disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières. — S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats. — Délai d'exécution: le délai de livraison des fournitures ne pourra excéder 3 semaines à compter de l'émission de chaque bon de commande — sous-critères de jugement des offres de la «Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique»:
— qualité des articles listés au BPU, analysée au vu des fiches techniques et des échantillons remis, en termes de robustesse (face au climat, et au vandalisme) et de mode de coloration (note sur 10 points/sous pondération 30 %),
— qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des 3 grandes étapes de la commande jusqu'au SAV: moyens humains, moyens matériels, méthodes, déroulement des délais de livraison des fournitures, conditions et modalités d'expédition d'un nouveau produit en cas de produit défectueux et de reprise des articles défectueux (note sur 10 points/sous pondération 15 %). — Durée de garantie des revêtements apposés sur les mobiliers (note sur 10 points/sous pondération 15 %). — Échantillons obligatoires à remettre avant la date limite de remise des offres: détails à lire dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 241-591106 (2019-12-11)
Avis d'attribution de marché (2020-04-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en...”
Brève description
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les deux entités (Orléans Métropole et Ville d'Orléans)et sans montant maximal.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 023 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en...”
Description du marché
La présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole et de la ville d'Orléans, dont la Métropole en assure la coordination. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire reconductible, non alloti, conclu avec un montant minimal de 23 000 EUR HT par période, pour les deux entités (Orléans Métropole et ville d'Orléans) et sans montant maximal.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique décomposée de la manière suivante:Sous-critères à lire dans la partie «renseignements...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée sur la base du cadre de mémoire technique décomposée de la manière suivante:Sous-critères à lire dans la partie «renseignements complémentaires» de l'AAPC
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 241-591106
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ingenia SA
Adresse postale: 5 rue du Marais
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 023 💰
“— le montant indiqué ci-dessus est estimatif;
— il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (en groupement d'achat Orléans Métropole et ville d'Orléans),...”
— le montant indiqué ci-dessus est estimatif;
— il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande (en groupement d'achat Orléans Métropole et ville d'Orléans), avec les montants minimaux par période de 20 000 EUR HT pour Orléans Métropole et de 3 000 EUR HT pour la ville d'Orléans (durée: un an reconductible trois fois un an). Il n'y a pas de montant maximal.
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Source: OJS 2020/S 070-166543 (2020-04-06)