Fourniture de mobilier urbain pour les différents sites de la ville de Nîmes en accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Nîmes — lots 5 et 6
19F002FF
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“Fourniture de mobilier urbain pour les différents sites de la ville de Nîmes en accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur...”
Brève description
Fourniture de mobilier urbain pour les différents sites de la ville de Nîmes en accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemin bas d'Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes
Description du marché:
“Fourniture de potelets, d'arceaux pour vélos, de bancs en bois, de grilles d'arbre, de corbeilles.
L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant...”
Description du marché
Fourniture de potelets, d'arceaux pour vélos, de bancs en bois, de grilles d'arbre, de corbeilles.
L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum, ni montant maximum, avec un opérateur économique.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hoche
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou,
— en cas de candidature classique,
— lettre de candidature et...”
Liste et brève description des conditions
DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou,
— en cas de candidature classique,
— lettre de candidature et déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, le cas...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou déclaration concernant le chiffre d'affaire global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. La durée maximale d'exécution des bons de commande sera de 60 jours.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-18
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Hiver 2023
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les modalités de versement de l'avance sont prévues au CCAP.
Financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous...”
Les modalités de versement de l'avance sont prévues au CCAP.
Financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
Avance prévue au contrat.
Le délai de paiement est de 30 jours selon les conditions définies au CCAP. En cas de groupement, la forme préconisée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Conformément aux dispositions de l'article 62 de l'ordonnance nº 2015-889 du 23.7.2015 et de la loi du 31.12.1975 relative au régime de la sous-traitance, le présent marché étant un marché de fournitures, il n'est pas possible pour le titulaire de sous-traiter l'exécution des prestations.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr.
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. En cas: d'anomalie détectée et/ou d'incohérence entre les pièces du dossier de la consultation qui rendraient difficile l'exécution du marché; ou d'informations manquantes et nécessaires à la détermination du contenu de son offre, Il appartient aux candidats de prévenir la ville de Nîmes durant la période de consultation des problèmes en l'interrogeant via le profil acheteur indiqué ci-dessus.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327.
Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti.
Les modalités de signature électronique sont définies à l'article 5.3.2 du règlement de la consultation.
Les candidats qui le souhaitent peuvent, dès le stade de la remise des plis, signer électroniquement l'acte d'engagement selon les modalités définies dans le règlement de la consultation. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 3 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marches-securises.fr.
Une copie de sauvegarde papier ou électroniquement peut être remise dans les conditions définies au sein du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 016-033266 (2019-01-18)
Informations complémentaires (2019-01-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Personne de contact: Direction de la commande publique
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la Ville de Nîmes — lots 5 et 6
19F002FF
Brève description:
“Fourniture de mobilier urbain pour les différents sites de la Ville de Nîmes en accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur...”
Brève description
Fourniture de mobilier urbain pour les différents sites de la Ville de Nîmes en accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum et avec un opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 016-033266
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte:
“Ville de Nîmes,
CA Nîmes Métropole
Colisée 2 — 1 étage — 1 rue du Colisée
30947
Nîmes
France
Point(s) de contact: à l'attention de M. le président de Nîmes...”
Texte
Ville de Nîmes,
CA Nîmes Métropole
Colisée 2 — 1 étage — 1 rue du Colisée
30947
Nîmes
France
Point(s) de contact: à l'attention de M. le président de Nîmes Métropole
Téléphone: +33 434035700
Courriel: commande-publique@ville-nimes.fr
Code NUTS: FRJ12
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Ville de Nîmes,
Colisée 2 — 1 étage — 1 rue du Colisée
30947
Nîmes
France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33...”
Texte
Ville de Nîmes,
Colisée 2 — 1 étage — 1 rue du Colisée
30947
Nîmes
France
Point(s) de contact: Direction de la commande publique
Téléphone: +33 434035700
courriel: commande-publique@ville-nimes.fr
Code NUTS: FRJ12
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Source: OJS 2019/S 019-040711 (2019-01-23)
Avis d'attribution de marché (2019-05-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 204 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Chemin Bas d'Avignon
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Description du marché:
“Fourniture de potelets, d'arceaux pour vélos, de bancs en bois, de grilles d'arbre, de corbeilles. L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant...”
Description du marché
Fourniture de potelets, d'arceaux pour vélos, de bancs en bois, de grilles d'arbre, de corbeilles. L'accord-cadre à bon de commande est conclu sans montant minimum, ni montant maximum, avec un opérateur économique. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 016-033266
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19000120
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Nîmes — lot 5 — Chemin Bas d'Avignon”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Urban'Nt
Numéro d'enregistrement national: 41773126200016
Adresse postale: 150 rue du Mas Bringaud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34071
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19000121
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de mobilier urbain pour la ville de Nîmes — lot 6 — Hoche Sernam
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 640 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchère, CS 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchère, CS 88010
Source: OJS 2019/S 104-251920 (2019-05-27)