Fourniture de mobilier urbain de propreté, d'agrément et anti-stationnement y compris les pièces détachées pour les espaces publics du territoire de la commune de Bordeaux
Bordeaux Métropole
Fourniture de mobilier urbain de propreté, d'agrément et anti-stationnement y compris les pièces détachées pour les espaces publics du territoire de la commune de Bordeaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 648 000,00 EUR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-05-06 | Avis de marché |
| 2019-05-28 | Informations complémentaires |
| 2019-09-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-215050
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 648 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier urbain de propreté et pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de mobilier urbain de propreté et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 1 078 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier urbain d'agrément et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mobilier urbain d'agrément et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 804 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier urbain anti-stationnement et pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de mobilier urbain anti-stationnement et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 1 766 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée dans 4 ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2019/S 090-215050 (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain de propreté, d'agrément et anti-stationnement y compris les pièces détachées pour les espaces publics du territoire de la commune de Bordeaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 3 648 000,00 EUR.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-06 📅
Date de publication: 2019-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 090-215050
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 648 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier urbain de propreté et pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de mobilier urbain de propreté et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 1 078 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier urbain d'agrément et pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de mobilier urbain d'agrément et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 804 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier urbain anti-stationnement et pièces détachées
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de mobilier urbain anti-stationnement et pièces détachées.
Valeur estimée hors TVA: 1 766 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ou déclaration DC2 — rubrique C1 et justificatif),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat…
… respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes,
… établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché,
— en cas de groupement d'opérateurs économiques, habilitation donnée par les autres membres du groupement au mandataire et précisant les conditions de cette habilitation DC1 mis à jour au 26.10.2016 — rubrique G.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr 🌏
URL des documents: https://demat-ampa.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée dans 4 ans.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-hbam-0003.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2019/S 090-215050 (2019-05-06)
Informations complémentaires (2019-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-255744
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-215050
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2019/S 105-255744 (2019-05-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-28 📅
Date limite de soumission: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-255744
Se réfère à l'avis: 2019/S 090-215050
Numéro JO-S: 105
Source: OJS 2019/S 105-255744 (2019-05-28)
Avis d'attribution de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457049
Numéro JO-S: 188
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Société moderne de signalisation (SMS)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 343 190 EUR 💰
Nom: Proville
Commune postale: Beautiran
Valeur totale du marché: 332962.80 EUR 💰
394821.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Source: OJS 2019/S 188-457049 (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de mobilier urbain de propreté, d'agrément et anti-stationnement y compris les pièces détachées pour les espaces publics du territoire de la commune de Bordeaux.
Valeur totale du marché: 1070974.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-457049
Numéro JO-S: 188
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-18 📅
Nom: Société moderne de signalisation (SMS)
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 343 190 EUR 💰
Nom: Proville
Commune postale: Beautiran
Valeur totale du marché: 332962.80 EUR 💰
394821.75 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 05
Source: OJS 2019/S 188-457049 (2019-09-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)