Fourniture de mobilier pour l'ensemble des services de la Ville et du CCAS de Nogent-sur-Marne

Ville de Nogent-sur-Marne

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier de bureau, de restauration des services municipaux et du CCAS, de mobilier pour la petite enfance, bibliothèque adultes et enfants et pour le service scolaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mixte sans minimum ni maximum.
Poste 1: il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires à marchés subséquents pour les lots de 1 à 3. Le nombre d'attributaires est fixé maximum à 3 pour les lots nº 1, 2 et 3.
Poste 2: il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nogent-sur-Marne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-25	Avis de marché
2020-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 19FC013
Brève description:

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier de bureau, de restauration des services municipaux et du CCAS, de mobilier pour la petite enfance, bibliothèque adultes et enfants et pour le service scolaire. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mixte sans minimum ni maximum. Poste 1: il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires à marchés subséquents pour les lots de 1 à 3. Le nombre d'attributaires est fixé maximum à 3 pour les lots nº 1, 2 et 3. Poste 2: il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 4.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier pour jardin d'enfants 📦
Mobilier de bibliothèque 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nogent-sur-Marne
Adresse postale: place Roland Nungesser
Code postal: 94130
Commune postale: Nogent-sur-Marne
Contact
Adresse Internet: https://ville-nogentsurmarne.com 🌏
Courrier électronique: achats@ville-nogentsurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143246338 📞
Fax: +33 143246359 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Q5S7VJ71TY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Q5S7VJ71TY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-25 📅
Date limite de soumission: 2019-06-03 📅
Date de publication: 2019-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 084-198865
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier de bureau, de restauration des services municipaux et du CCAS. Il peut s'agir de: — fourniture, — livraison, — montage, — mise en place de bureaux, — caissons, — sièges, — fauteuils, — armoires, — banque d'accueil, — vestiaires, — mobilier de restauration, — meubles divers, — etc.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Poste 1: il s'agit d'un accord-cadre pluri-attributaires à marchés subséquents pour les lots de 1 à 3. Le nombre d'attributaires est fixé maximum à 3 pour les lots nº 1, 2 et 3.

Poste 2: il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le lot 4.

Intitulé du lot: Lot 1: mobilier de bureau, de restauration des services municipaux et du CCAS
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1: mobilier de bureau, de restauration des services municipaux et du CCAS.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable tacitement, 3 fois, par périodes de 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations complémentaires:

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier de bureau, de restauration des services municipaux et du CCAS. Il peut s'agir de:

— fourniture,

— livraison,

— montage,

— mise en place de bureaux,

— caissons,

— sièges,

— fauteuils,

— armoires,

— banque d'accueil,

— vestiaires,

— mobilier de restauration,

— meubles divers,

— etc.

Intitulé du lot: Lot 2: mobilier petite enfance
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2: mobilier petite enfance.
Informations complémentaires:

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier pour la petite enfance. Il peut s'agir de:

— lits à barreaux-cocons,

— couchettes,

— tables,

— table à langer,

— tabourets,

— chaises,

— bacs divers,

— barrières de sécurité,

— meubles de rangement,

— meubles et petits équipements divers,

Intitulé du lot: Lot 3: mobilier pour la bibliothèque adultes et enfants
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3: mobilier pour la bibliothèque adultes et enfants.
Informations complémentaires:

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier pour la bibliothèque des sections adultes et enfants. Il peut s'agir de:

— rayonnage,

— chariots,

— présentoirs,

— chauffeuses,

— pouf,

— banque de prêt,

— mobilier informatique,

Intitulé du lot: Lot 4: mobilier scolaire maternelles, élémentaires et clubs de loisirs
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4: mobilier scolaire maternelles, élémentaires et clubs de loisirs.
Informations complémentaires:

Les prestations consistent en la fourniture, livraison, montage, mise en place de mobilier scolaire pour les écoles maternelles, élémentaires et clubs de loisirs. Il peut s'agir de:

— bureaux d'enseignants,

— bancs,

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conformément à l'art. R. 2143-4 du code de la commande publique, le Document unique de marché européen (DUME) sera accepté: accéder au «service DUME». Le candidat qui produit le DUME est autorisé à se limiter à indiquer dans le DUME qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français, est ainsi remis en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles. À défaut de produire le DUME, les candidats devront fournir les documents suivants:

— situation juridique de l'entreprise,

— le formulaire DC1,

— lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj),

— le formulaire DC2 déclaration du candidat (disponible sur: http://www.economie.gouv.fr/daj),

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement,

— un extrait Kbis, numéro d'inscription au registre de la profession ou du commerce et des sociétés,

— une attestation d'assurance couvrant les prestations objet du présent marché,

— les documents relatifs aux capacités économiques techniques et financières.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— la présentation d'une liste de principales références clients des 3 dernières années de prestations similaires objet du marché, indiquant notamment le type de prestations effectuées, le montant. Cette liste fera bien apparaître les collectivités territoriales en complément du secteur privé avec les coordonnées,

— une note sur les moyens humains et matériels dont dispose le candidat: une déclaration indiquant les effectifs globaux de l'entreprise,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Modalité d'organisation pour une livraison dernière semaine d'août
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): SAV et durée de garantie du mobilier
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nogent-sur-Marne
Adresse postale: 70 rue des Héros Nogentais
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Céline Juré
Courrier électronique: c.jure@ville-nogentsurmarne.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Q5S7VJ71TY 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Adresse auprès de laquelle les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus: mairie de Nogent-sur-Marne, correspondant: Mme Véronique Fromonteil, courriel: achats@villenogentsurmarne.Fr

Profil acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle les offres peuvent être envoyées: uniquement par voie dématérialisée sur le profil acheteur:https://www.achatpublic.com

Les catalogues électroniques sont acceptés. Le cas échéant, concernant l'envoi des catalogues papier, ceux-ci devront être adressés par voie postale à l'adresse suivante: Commune de Nogent-sur-Marne, Hôtel de Ville, service marchés/achats 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 à L. 551-23) du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2019/S 084-198865 (2019-04-25)

Avis d'attribution de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 184 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-125809
Se réfère à l'avis: 2019/S 084-198865
Numéro JO-S: 53

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Variété des gammes proposée
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière en protection de l'environnement et de santé
Service après-vente
Garantie du mobilier proposé
Critère de coût (nom): Rabais proposé sur prix catalogue
Critère de coût (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Variété des gammes appréciées
Performances en matière de protection de l'environnement et de santé
Garantie du mobilier proposée
Variété des gammes appréciées au vu des produits proposés
Critère de coût (nom): L'ergonomie de travail
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Attention donnée au confort des enfants, ergonomie des mobiliers
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Satisfaction des exigences environnementales et de santé
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Jugé sur la base des prix quantitatifs estimatifs et de la
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Modalité d'organisation pour assurer la livraison dans les
SAV et durée de garantie du mobilier

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-12 📅
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 143 bd Ampère
Commune postale: Niort Cedex 09
Code postal: 79070
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.manutan-collectivites.fr 🌏
Nom: SARL Romy
Adresse postale: 7 rue des Entrepreneurs, BP 51171
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.seloma-amenagement.com 🌏
Nom: Serem
Adresse postale: 20 rue des Campanules
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.serem.org 🌏
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-10 📅
Nom: Les 3 Ours
Adresse postale: parc Ocealim, 4 rue Jean Mermoz
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: http://www.les3ours-mobilier-creche.fr 🌏
Nom: SAS Créations Mathou
Adresse postale: 910 rue de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Château Rodez
Code postal: 12850
Pays: Aveyron 🏙️
Adresse Internet: http://www.mathou.com 🌏
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet, CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Adresse Internet: http://www.wesco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Nom: Schlappmobel France SARL
Adresse postale: 7 place de la Gare
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57200
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://www.schlapp.fr 🌏
Nom: BC Intérieur SARL
Adresse postale: 8 allée Lorentz
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Adresse Internet: http://www.bcinterieur.com 🌏
Nom: Sas dpc
Adresse postale: ZA de Riparfond, 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Adresse Internet: http://www.dpc.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Delagrave
Adresse postale: espace Lognes, 8 rue Sainte-Claire Déville
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77437
Adresse Internet: http://www.delagrave.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23) du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de six mois à compter de la conclusion du contrat;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Conformément à l'arrêt du Conseil d'État nº CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Source: OJS 2020/S 053-125809 (2020-03-11)

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