Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matières premières, matériaux, accessoires de plantations et d'aménagements paysagers, de petits matériels et d'équipements spécifiques pour les services espaces verts et propreté de la ville de Clamart.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matières premières, matériaux, accessoires de plantations et d'aménagements paysagers, de petits matériels et d'équipements spécifiques
19.32”
Produits/services: Matières premières végétales📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matières premières, matériaux, accessoires de plantations et d'aménagements paysagers, de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matières premières, matériaux, accessoires de plantations et d'aménagements paysagers, de petits matériels et d'équipements spécifiques pour les services espaces verts et propreté de la ville de Clamart.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de protection des végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour l'agriculture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étude géotechnique📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Clamart.
Description du marché: Le titulaire fournit des produits de protection des végétaux.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de de 1, conformément à l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Engrais et amendements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦
Site principal ou lieu d'exécution: Clamart.
Description du marché: Le titulaire fournit des engrais.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Paillages, substrats, matières premières
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matières premières végétales📦
Description du marché: Le titulaire fourni des paillages, substrats et matières premières.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accessoires plantations et aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'irrigation📦
Description du marché: Le titulaire fourni des accessoires plantations et aménagements paysagers.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Semences et gazon de plaquage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Le titulaire fourni des semences et gazon de plaquage.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels et équipements spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“Le titulaire fourni des petits matériels et équipements spécifiques (espaces verts, propreté, viabilité hivernale).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— le formulaire DC2 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— pour le...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— le formulaire DC2 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics conformément au I de l'article 48 du décret susvisé,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
La présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé accompagnées d'une attestation du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,
— pour le lot nº 1, le certificat d'aptitude Certiphyto ou équivalent.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif de Clamart, 1-3 avenue Jean Jaurès, 92140 Clamart.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Février 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur.
Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2019/S 046-104913 (2019-03-01)