Le marché porte sur la fourniture d’outillage et de matériaux industriels:
— d’outils (manuels ou électriques),
— de consommables (câbles, matériaux, visseries...),
— de pièces (électriques ou électroniques),
— de machines (électriques, hydrauliques, pneumatiques...).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-02.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels et outillages
Produits/services: Machines-outils📦
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture d’outillage et de matériaux industriels:
— d’outils (manuels ou électriques),
— de consommables (câbles, matériaux,...”
Brève description
Le marché porte sur la fourniture d’outillage et de matériaux industriels:
— d’outils (manuels ou électriques),
— de consommables (câbles, matériaux, visseries...),
— de pièces (électriques ou électroniques),
— de machines (électriques, hydrauliques, pneumatiques...).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures industrielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le participant doit être en mesure de fournir des références relevant de toutes les familles ci- dessous:
usinage: outils coupants, meules,...”
Description du marché
Le participant doit être en mesure de fournir des références relevant de toutes les familles ci- dessous:
usinage: outils coupants, meules, abrasifs,
outillage: outils à main, outils portatifs, brosserie, appareils mécanique, appareils de métrologie, groupes électrogènes mobiles,
équipements: mobiliers d'ateliers, manutention légère, matériel de nettoyage,
assemblage: adhésifs, visserie, boulonnerie,
soudage: matériel de soudure, consommables,
transmission: mécanique, pneumatique, hydraulique, étanchéité.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 2 reconductions de 12 mois pourront être levées 3 mois avant la fin du contrat.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 1
Nombre maximum: 15
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture matériels électrique et électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Câble, fil métallique et produits connexes📦
Description du marché:
“Le soumissionnaire doit être en capacité de fournir des références dans toutes les familles ci dessous:
connecteurs: bornes et blocs de jonction, cosses,...”
Description du marché
Le soumissionnaire doit être en capacité de fournir des références dans toutes les familles ci dessous:
connecteurs: bornes et blocs de jonction, cosses, emb,
câbles: câbles, fils, accessoires, conduits, goulottes, chemins de câbles,
automatismes: automates, capteurs, commutateurs, compteurs, disjoncteurs, protections, coupe-circuits, électrovannes, horloges, minuteries, relais, régulation,
énergie: batteries, piles, chargeurs, alimentations industrielles, convertisseurs,
éclairage: lampes et luminaires,
thermique: chauffage, climatisation, ventilation,
accès/sécurité: interphonie, alarme, bornes, barrières,
test et mesure: alimentation de laboratoire, calibreurs, multimètres, oscilloscopes, générateurs, testeurs électriques,
passifs et actifs: condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, optoélectronique, semi-conducteurs, fusibles,
électromécanique: buzzers, haut-parleurs, électroacoustique, filtres, relais.
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Description des renouvellements: 2 reconductions pourront êtres levées 3 mois avant la fin du contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
candidat établi en France:
— 1 extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation:
candidat établi en France:
— 1 extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé k-bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse, ou 1 récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription,
candidat établi hors de France:
— 1 document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou 1 document équivalent certifiant cette inscription ou pour les entreprises en cours de création, 1 document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,
— 1 document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France,
pour tous les candidats:
— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 de l’ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Il s’agit sans être exhaustif:
— des peines prononcées par 1 juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants,
— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par 1 juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés,
— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce,
— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, 1 candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC.
Ces éléments, produits en langue française, sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
“Le chiffre d’affaires minimal exigé ne peut être supérieur à 2 fois le montant estimé du marché ou du lot, sauf justifications liées à son objet ou à ses...”
Le chiffre d’affaires minimal exigé ne peut être supérieur à 2 fois le montant estimé du marché ou du lot, sauf justifications liées à son objet ou à ses conditions d’exécution.
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Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement sur ressources propres,
— paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture (sauf réglementation particulière en terme de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— financement sur ressources propres,
— paiement à 49 jours à compter de la date d’émission de la facture (sauf réglementation particulière en terme de délai de paiement relative à l’activité).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché,...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire ou avec mandataire solidaire lors de l’attribution du marché, dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l’ensemble des pièces demandées dans les paragraphes III.1.1) à III.1.3) doit être fourni par chacun de ses membres.
Sauf cas prévus à l’article R. 2142-26 du code de la commande publique, la composition du groupement candidat à 1 avis d’appel à la concurrence ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: Tribunal de grande instance de Nanterre
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication au journal officiel de l'union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur 1 accord-cadre ou 1 système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2019/S 220-540801 (2019-11-12)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE — Réseau de transport d'électricité
Adresse postale: 7C place du Dôme
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché porte sur la fourniture d’outillage et de matériaux industriels:
— d’outils (manuels ou électriques),
— de consommables (câbles, matériaux,...”
Brève description
Le marché porte sur la fourniture d’outillage et de matériaux industriels:
— d’outils (manuels ou électriques),
— de consommables (câbles, matériaux, visseries…),
— de pièces (électriques ou électroniques),
— de machines (électriques, hydrauliques, pneumatiques…).
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le participant doit être en mesure de fournir des références relevant de toutes les familles ci-dessous:
— usinage: outils coupants, meules, abrasifs;
—...”
Description du marché
Le participant doit être en mesure de fournir des références relevant de toutes les familles ci-dessous:
— usinage: outils coupants, meules, abrasifs;
— outillage: outils à main, outils portatifs, brosserie, appareils mécanique, appareils de métrologie, groupes électrogènes mobiles;
— équipements: mobiliers d'ateliers, manutention légère, matériel de nettoyage;
— assemblage: adhésifs, visserie, boulonnerie;
— soudage: matériel de soudure, consommables;
— transmission: mécanique, pneumatique, hydraulique, étanchéité.
Afficher plus
Description du marché:
“Le soumissionnaire doit être en capacité de fournir des références dans toutes les familles ci-dessous:
— connecteurs: bornes et blocs de jonction, cosses,...”
Description du marché
Le soumissionnaire doit être en capacité de fournir des références dans toutes les familles ci-dessous:
— connecteurs: bornes et blocs de jonction, cosses, emb;
— câbles: câbles, fils, accessoires, conduits, goulottes, chemins de câbles;
— automatismes: automates, capteurs, commutateurs, compteurs, disjoncteurs, protections, coupe-circuits, électrovannes, horloges, minuteries, relais, régulation;
— énergie: batteries, piles, chargeurs, alimentations industrielles, convertisseurs;
— éclairage: lampes et luminaires;
— thermique: chauffage, climatisation, ventilation;
— accès/sécurité: interphonie, alarme, bornes, barrières;
— test et mesure: alimentation de laboratoire, calibreurs, multimètres, oscilloscopes, générateurs, testeurs électriques;
— passifs et actifs: condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, optoélectronique, semi-conducteurs, fusibles;
— électromécanique: buzzers, haut-parleurs, électroacoustique, filtres, relais.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 220-540801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures industrielles
Date de conclusion du contrat: 2020-10-28 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture matériels électrique et électroniques
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Source: OJS 2020/S 213-522756 (2020-10-28)