Les prestations de la présente consultation portent uniquement sur les catégories de matériels et équipements indiqués dans chaque lot, accompagnés les cas échéant de prestations complémentaires.
La valeur estimée des prestations, indiquée dans le présent avis correspond au montant indicatif des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconductions comprises. Cette estimation ne constitue en aucun cas un engagement du CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et d'équipements d'animalerie pour rongeurs du laboratoire TAAM
2019-11”
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers📦
Brève description:
“Les prestations de la présente consultation portent uniquement sur les catégories de matériels et équipements indiqués dans chaque lot, accompagnés les cas...”
Brève description
Les prestations de la présente consultation portent uniquement sur les catégories de matériels et équipements indiqués dans chaque lot, accompagnés les cas échéant de prestations complémentaires.
La valeur estimée des prestations, indiquée dans le présent avis correspond au montant indicatif des prestations sur la durée totale de l'accord-cadre périodes de reconductions comprises. Cette estimation ne constitue en aucun cas un engagement du CNRS.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 883 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments médicaux divers📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — TAAM, 3B rue de la Férollerie, CS 20057, 45071 Orléans Cedex 2.
Description du marché:
“Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les hottes à...”
Description du marché
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les hottes à flux laminaires classe 1 ou 2,
— les hottes de prélèvement,
— les hottes à flux horizontal ou vertical (hotte de change ou de transfert).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère nº 1: adéquation des équipements proposés avec les activités du laboratoire”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère nº 2: service après-vente
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère nº 4: développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Critère nº 3: coût
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est reconduit par tacite reconduction 3 fois pour une période de 12 mois sans que la durée totale du marché n’excède 48 mois.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Phenotaam
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un marché multi-attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un marché multi-attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des titulaires sélectionnés.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portoirs ventilés et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements ainsi que les accessoires suivants accompagnés de prestations complémentaires:
— les...”
Description du marché
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements ainsi que les accessoires suivants accompagnés de prestations complémentaires:
— les portoirs ventilés «souris» de petites et grande capacité,
— les portoirs ventilés «rats» petites et grande capacité,
— les portes-étiquettes,
— les cages,
— les grilles,
— les couvercles filtrants,
— les biberons + pipettes,
— les portes biberons.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Sous-critère: taux de remise minimum sur les matériels et équipements
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 214 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et désinfection de zones d'animaleries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les...”
Description du marché
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les autoclaves,
— les machines à laver/tunnel de lavage de matériels d’animalerie,
— les stérilisateurs chimiques (système de bio-décontamination),
— les laveurs de verreries de laboratoire.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolateurs et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les isolateurs...”
Description du marché
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les isolateurs «souris» et «rats» de petite et grande capacité,
— les portes DPTE,
— les joints de portes conteneurs et accessoires,
— les conteneurs de transfert autoclavable,
— les conteneurs en polypropylène (stérilisable chimiquement).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des équipements proposés avec les activités du laboratoire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 279 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les...”
Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les prestations pour chaque lot feront l'objet d'un marché subséquent suite à une mise en concurrence entre les titulaires sélectionnés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Source: OJS 2019/S 100-241552 (2019-05-21)
Informations complémentaires (2019-06-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 100-241552
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les...”
Texte
Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les prestations pour chaque lot feront l'objet d'un marché subséquent suite à un mise en concurrence entre les titulaires sélectionnés.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaires sans montant minimum, avec un montant maximum de 1 100 000 EUR HT tous lots confondus sur la durée...”
Texte
Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaires sans montant minimum, avec un montant maximum de 1 100 000 EUR HT tous lots confondus sur la durée totale de l'accord-cadre. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les prestations pour chaque lot feront l'objet d'un marché subséquent suite à une mise en concurrence entre les titulaires sélectionnés.
“En cas de réception pour chaque lot d’un nombre d’offres inférieur à 4, ainsi que dans l’hypothèse où le nombre de titulaires retenus suite à l’analyse des...”
En cas de réception pour chaque lot d’un nombre d’offres inférieur à 4, ainsi que dans l’hypothèse où le nombre de titulaires retenus suite à l’analyse des offres est inférieur à 4; le CNRS se réserve la possibilité de poursuivre la présente procédure.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 117-286958 (2019-06-17)
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 883 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: CNRS — TAAM
3B rue de la Férollerie
CS 20057
45071 Orléans Cedex 2.
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un marché multi attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des...”
Informations complémentaires
Le présent lot est un marché multi attributaire. Les prestations de ce lot feront l'objet de marchés subséquents suite à la mise en concurrence des titulaires sélectionnés.
Afficher plus
Description du marché:
“Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les...”
Description du marché
Ce lot porte uniquement sur les catégories de matériels et équipements suivants accompagnés le cas échéant de prestations complémentaires:
— les autoclaves,
— les machines à laver / tunnel de lavage de matériels d’animalerie,
— les stérilisateurs chimiques (système de bio-décontamination),
— les laveurs de verreries de laboratoire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 100-241552
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022136, 2022138, 2022134
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hottes
Date de conclusion du contrat: 2019-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Noroit, Allentown, Adgenix
Commune postale: Bouaye, Bussy-Saint-Georges, Voisin-le-Bretonneux
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Portoirs ventilés et accessoires
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage et désinfection de zones d'animaleries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sociétés: Allentown, Matachana et Steelco
Commune postale: Bouaye, Bussy-Georges, Voisin-le-Bretonneux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Isolateurs et accessoires
“Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les...”
Le présent accord-cadre est un marché multi-attributaire. Chaque lot constitue un marché multi-attributaire dont le nombre de titulaires est fixé à 4. Les prestations pour chaque lot feront l'objet d'un marché subséquent suite à une mise en concurrence entre les titulaires sélectionnés.
Les marchés relatifs aux lots n 1 et 3 ont été attribués.
Les titulaires retenus pour le lot 1 sont les suivants:
— Allentown France SARL
18 avenue Graham Bell
77600 Bussy-Saint-Georges
Tel: +33 148835725
Courriel: mmobarek@allentowninc.com
SIRET: 481 432 292 00045
— Noroit
13 rue des Coteaux de Grand lieu
44830 Bouaye
Tel: +33 240501277
Courriel: contact@noroitlabo.com
SIRET: 492 601 349 00037
— Adgenix
20 avenue Jean Bart
78960 Voisins le Bretonneux
Tel: 01 39 44 15 30
Courriel: adgenix@adgenix.fr
Siret: 394 178 776 00040
Les titulaires retenus pour le lot 3 sont les suivants:
— Allentown France SARL
18 avenue Graham Bell
77600 Bussy-Saint-Georges
Tel: +33 148835725
Courriel: mmobarek@allentowninc.com
SIRET: 481 432 292 00045
— Matachana France SAS
5 allée des saules
94043 Créteil Cedex
Tel: +33 141941783
Courriel: laboratoires@matachana.fr
SIRET: 341 722 379 00045
— Steelco
13 avenue des 2 Lacs
91140 Villejust
Tel: +33 160126833
Courriel: steelco-France@steelcogroup.com
SIRET: 832 291 371 00025
Le lot n 2 de la présente procédure a fait l'objet d'une déclaration sans suite. Etant organisé en un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents, l'attribution du marché à l'unique entreprise ayant déposé une offre régulière ne permet pas de pouvoir exécuter le marché tel que défini dans la consultation.
Le lot n 4 de la présente procédure a également fait l'objet d'une déclaration sans suite. En effet, étant organisé en un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, l'attribution du marché à l'unique entreprise ayant déposé une offre ne permet pas de pouvoir exécuter le marché tel que défini dans la consultation.
Les procédures relatives aux lots n 2 et 4 ont fait l'objet d'une relance en date du 29.7.2019 (avis n 2019/S 147-361424).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement de mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assortie d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 178-433365 (2019-09-11)