Fourniture de matériels d'éclairage public pour Cœur d'essonne Agglomération
CA Cœur d'Essonne agglomération
Les prestations sont réparties en 2 lots: fourniture de luminaires (lot 1) et fourniture de mâts et poteaux (lot 2).
Pour chaque lot, les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2019-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-05.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipement d'éclairage public › Lampadaires d'éclairage public
- • Équipement d'éclairage public › Lampes d'éclairage public
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-06-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes d'éclairage public
Numéro de référence: 2019-AO-ECL-058
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes d'éclairage public 📦
Lampadaires d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA cœur d'Essonne agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721282 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rMlqKwsZeF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rMlqKwsZeF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267672
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de luminaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fourniture de mâts et poteaux
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-11-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Territoire de Cœur d'Essonne Agglomération.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rMlqKwsZeF 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 110-267672 (2019-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes d'éclairage public
Numéro de référence: 2019-AO-ECL-058
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots: fourniture de luminaires (lot 1) et fourniture de mâts et poteaux (lot 2).
Pour chaque lot, les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes d'éclairage public 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes d'éclairage public 📦
Lampadaires d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA cœur d'Essonne agglomération
Adresse postale: 1 place Saint-Exupéry
Code postal: 91700
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Contact
Adresse Internet: http://www.coeuressonne.fr 🌏
Courrier électronique: achatsmarches@coeuressonne.fr 📧
Téléphone: +33 169721282 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rMlqKwsZeF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rMlqKwsZeF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-05 📅
Date limite de soumission: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 110-267672
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Les candidats doivent donc obligatoirement remettre leur offre par voie électronique dans les conditions définies au règlement de consultation.
Les prestations de chaque lot font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Il suit les dispositions des articles R. 2161-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le nombre de titulaires est fixé à 4 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les conditions d'attribution des commandes aux différents titulaires sont les suivantes: les commandes s'opéreront à tour de rôle entre chaque prestataire retenu, dans l'ordre de leur classement.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations sont réparties en 2 lots: fourniture de luminaires (lot 1) et fourniture de mâts et poteaux (lot 2).
Pour chaque lot, les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations sont traitées à prix unitaires tels qu'indiqués dans le bordereau de prix et par défaut ceux proposés dans le catalogue ou les offres promotionnelles du titulaire. Ces différents prix sont appliqués aux quantités réellement exécutées.
Afficher plus
Les montants minimum et maximum de commande pour la durée totale de l'accord-cadre, le cas échéant, périodes de reconduction comprises, sont définis comme suit:
— montant minimum de commande: sans minimum,
— montant maximum de commande: 1 000 000,00 EUR HT.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter du 9.11.2019 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de Cœur d'Essonne agglomération.
Territoire de Cœur d'Essonne Agglomération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.
— chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-11-30 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Territoire de Cœur d'Essonne Agglomération.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005785900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_rMlqKwsZeF 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.
Les candidats doivent donc obligatoirement remettre leur offre par voie électronique dans les conditions définies au règlement de consultation.
Les prestations de chaque lot font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu avec plusieurs opérateurs économiques. Il suit les dispositions des articles R. 2161-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le nombre de titulaires est fixé à 4 par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Les conditions d'attribution des commandes aux différents titulaires sont les suivantes: les commandes s'opéreront à tour de rôle entre chaque prestataire retenu, dans l'ordre de leur classement.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)