Fourniture de matériel sportif

Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Fourniture de matériel sportif et prestations associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Décasport

Qui ?

• Cons. départ. des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires › Articles et équipements de sport

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-29	Avis de marché
2019-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 2019-370
Brève description: Fourniture de matériel sportif et prestations associées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cons. Départ. des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Courrier électronique: mparveau@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: +33 147294228 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338431&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338431&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 067-156475
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Pièces de l'offre: — l'AE et ses annexes: à compléter, dater et signer électroniquement et accompagné d'un certificat de signature électronique valable; — le BPU, — le BR-BD, — le DQE, — un mémoire technique, — le ou les catalogues fournisseur(s) sous format électronique, — les fiches techniques des produits présentés au BPU.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Il pourra être reconduit une fois pour une période de 2 ans. La reconduction du marché est expresse et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas reconduire le marché à chaque reconduction et en informera alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de 2 mois avant le terme du marché.

Informations complémentaires:

Pièces de l'offre:

— l'AE et ses annexes: à compléter, dater et signer électroniquement et accompagné d'un certificat de signature électronique valable;

— le BPU,

— le BR-BD,

— le DQE,

— un mémoire technique,

— le ou les catalogues fournisseur(s) sous format électronique,

— les fiches techniques des produits présentés au BPU.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1),

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (Extrait K-Bis, délégation de signature...),

— une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics: — la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— les renseignements demandés au titre de l'article 44 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics (les candidats peuvent utiliser l'imprimé DC2, téléchargeable sur le site du ministère de l'economie et des finances à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) à savoir:

a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

c) liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (avec attestations des opérations déjà réalisées en ce domaine auprès d'autres collectivités locales);

d) déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance couvrant la responsabilité civile du candidat pour ses risques professionnels.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Hotel du département des Hauts-de-Seine.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Sous-critère: qualité du matériel
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère: garantie
Sous-critère: gestion des commandes et service après vente
Sous-critère: établissement d'un catalogue spécifique au département
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Dispositions environnementales
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 92000
Contact
Point de contact: Parveau Matthias
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/espace-entreprises/ 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=338431&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'expiration du présent contrat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil — 95027 Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 131173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-cergypontoise.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 067-156475 (2019-03-29)

Avis d'attribution de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 387 591 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369563
Se réfère à l'avis: 2019/S 067-156475
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

La date de notification du marché est le 1.8.2019 et la date de signature est le 31.7.2019. La date d'attribution, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché à la société Decasport comme indiqué au CCAP. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'État (CE, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-24 📅
Nom: Decasport
Adresse postale: 4-8 quai de Seine
Commune postale: St-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 387 591 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 150-369563 (2019-08-02)

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