Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les titulaires retenus se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: à tour de rôle toutefois, lorsqu'un titulaire est dans l'impossibilité de répondre, la ville pourra s'adresser au prestataire suivant pour satisfaire le bon de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'illumination de Noël
19/074
Produits/services: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les titulaires retenus se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: à tour de rôle toutefois, lorsqu'un titulaire est dans l'impossibilité de répondre, la ville pourra s'adresser au prestataire suivant pour satisfaire le bon de commande.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Lampes décoratives pour arbres de Noël📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les titulaires retenus se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: à tour de rôle toutefois, lorsqu'un titulaire est dans l'impossibilité de répondre, la ville pourra s'adresser au prestataire suivant pour satisfaire le bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-21
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.thionville.fr/fr/marches-publics — Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisé. Modalité de financement et de paiement: les prestations sont réglées par des prix unitaires du ou des catalogue(s) après application du rabais mentionné dans l'acte d'engagement. Articles R. 2191-3 à R. 2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG—FCS. Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision annuelle. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une avance pourra être versée dans les conditions prévues au CCAP. Modalités de financement: ressources propres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342771📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 131-321188 (2019-07-05)
Avis d'attribution de marché (2019-10-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les titulaires retenus se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: à tour de rôle. Toutefois, lorsqu'un titulaire est dans l'impossibilité de répondre, la ville pourra s'adresser au prestataire suivant pour satisfaire le bon de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 450 000 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande attribué à plusieurs opérateurs économiques, 4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les titulaires retenus se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes: à tour de rôle. Toutefois, lorsqu'un titulaire est dans l'impossibilité de répondre, la ville pourra s'adresser au prestataire suivant pour satisfaire le bon de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-321188
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Technic Industries
Adresse postale: CS 30025
Commune postale: Tronville-en-Barrois
Code postal: 55310
Pays: France 🇫🇷
Région: Meuse 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Blachère Illumination SAS
Adresse postale: ZI des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe LCX
Adresse postale: 6-8 rue Michaël Faraday
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel France
Adresse postale: 3 rue du Coteau
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 500 💰
“Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
— montant minimum 250 000 EUR HT,
— montant maximum 450 000 EUR...”
Le montant des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit:
— montant minimum 250 000 EUR HT,
— montant maximum 450 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification jusqu'au 30.9.2023.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Source: OJS 2019/S 201-488359 (2019-10-15)