Fourniture de matériaux de voirie (8 lots)

Commune de Pau

Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:
— lot 1: granulats alluvionnaires,
— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),
— lot 3: émulsions de bitumes,
— lot 4: enrobés bitumeux,
— lot 5: grave émulsion,
— lot 6: bordures et caniveaux en béton,
— lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé),
— lot 8: pains d'asphalte.
Code CPV: 14210000-6. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Pau

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

• Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-10	Avis de marché
2019-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Numéro de référence: Pau 19/13 (31a)
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots: — lot 1: granulats alluvionnaires, — lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune), — lot 3: émulsions de bitumes, — lot 4: enrobés bitumeux, — lot 5: grave émulsion, — lot 6: bordures et caniveaux en béton, — lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé), — lot 8: pains d'asphalte. Code CPV: 14210000-6. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦
Enrobés routiers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Pau
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Royale, CS 77575
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-10 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 092-221846
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — Renseignements complémentaires: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a). Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité retrait des dossiers de consultation: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a). Modalités de réception des offres: remises dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 11.6.2019 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a). Jugement des offres: Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7: 1) prix des prestations (80 %); 2) valeur technique (20 %). Pour le lot 6: 1) prix des prestations (70 %); 2) valeur technique (20 %); 3) remise sur catalogue (10 %). Pour le lot 8: 1) prix des prestations (100 %).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — Renseignements complémentaires: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.

Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité retrait des dossiers de consultation: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).

Modalités de réception des offres: remises dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 11.6.2019 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).

Jugement des offres:

Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7:

1) prix des prestations (80 %);

2) valeur technique (20 %).

Pour le lot 6:

1) prix des prestations (70 %);

2) valeur technique (20 %);

3) remise sur catalogue (10 %).

Pour le lot 8:

1) prix des prestations (100 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:

— lot 1: granulats alluvionnaires,

— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),

— lot 3: émulsions de bitumes,

— lot 4: enrobés bitumeux,

— lot 5: grave émulsion,

— lot 6: bordures et caniveaux en béton,

— lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé),

— lot 8: pains d'asphalte.

Code CPV: 14210000-6. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Granulats alluvionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Granulats alluvionnaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Granulats calcaires (dont sable jaune)
Numéro du lot: 2
Brève description: Granulats calcaires (dont sable jaune).
Intitulé du lot: Émulsions de bitumes
Numéro du lot: 3
Brève description: Émulsions de bitumes.
Intitulé du lot: Enrobés bitumeux
Numéro du lot: 4
Brève description: Enrobés bitumeux.
Intitulé du lot: Grave émulsion
Numéro du lot: 5
Brève description: Grave émulsion.
Intitulé du lot: Bordures et caniveaux en béton
Numéro du lot: 6
Brève description: Bordures et caniveaux en béton.
Intitulé du lot: Béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé)
Numéro du lot: 7
Brève description: Béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé).
Intitulé du lot: Pains d'asphalte
Numéro du lot: 8
Brève description: Pains d'asphalte.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— lettre de candidature (ou formulaire DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— tout document permettant d'attester de ses capacités économiques et financières (ou formulaire DC2),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 23:59
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21640445900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏
URL des documents: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.

Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité retrait des dossiers de consultation: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).

Modalités de réception des offres: remises dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 11.6.2019 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).

Jugement des offres:

Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7:

1) prix des prestations (80 %);

2) valeur technique (20 %).

Pour le lot 6:

1) prix des prestations (70 %);

2) valeur technique (20 %);

3) remise sur catalogue (10 %).

Pour le lot 8:

1) prix des prestations (100 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 092-221846 (2019-05-10)

Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots: — lot 1: granulats alluvionnaires, — lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune), — lot 3: émulsions de bitumes, — lot 4: enrobés bitumeux, — lot 5: grave émulsion, — lot 6: bordures et caniveaux en béton, — lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé), — lot 8: pains d'asphalte. Code CPV: 14210000-6 les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Valeur totale du marché: 77 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 152-374622
Se réfère à l'avis: 2019/S 092-221846
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Code CPV: 14210000-6 les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Dragages du Pont de Lescar
Adresse postale: avenue du Vert Galant
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 12 500 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Colas Sud-Ouest
Adresse postale: avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Sogeba
Adresse postale: 128 avenue Alfred Nobel
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Valeur totale du marché: 7 500 EUR 💰
Nom: Mtp
Adresse postale: 4 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
Nom: Beton Controle Du Bearn
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2019/S 152-374622 (2019-08-05)

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