Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:
— lot 1: granulats alluvionnaires,
— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),
— lot 3: émulsions de bitumes,
— lot 4: enrobés bitumeux,
— lot 5: grave émulsion,
— lot 6: bordures et caniveaux en béton,
— lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé),
— lot 8: pains d'asphalte.
Code CPV: 14210000-6. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de voirie (8 lots)
Pau 19/13 (31a)
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:
— lot 1: granulats alluvionnaires,
— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),
— lot 3: émulsions...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:
— lot 1: granulats alluvionnaires,
— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),
— lot 3: émulsions de bitumes,
— lot 4: enrobés bitumeux,
— lot 5: grave émulsion,
— lot 6: bordures et caniveaux en béton,
— lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé),
— lot 8: pains d'asphalte.
Code CPV: 14210000-6. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Granulats alluvionnaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Description du marché: Granulats alluvionnaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Granulats calcaires (dont sable jaune)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Granulats calcaires (dont sable jaune).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Émulsions de bitumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers📦
Description du marché: Émulsions de bitumes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enrobés bitumeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Enrobés bitumeux.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grave émulsion
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Grave émulsion.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bordures et caniveaux en béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Bordures et caniveaux en béton.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains d'asphalte
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Pains d'asphalte.
Critères d'attribution
Prix
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— tout document permettant d'attester de ses capacités économiques et financières (ou formulaire DC2),
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11
23:59 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — Renseignements complémentaires: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).
Critères de sélection des candidatures: situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières.
Groupements: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Mode de règlement: délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures — financement prévu au budget de la collectivité retrait des dossiers de consultation: http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).
Modalités de réception des offres: remises dématérialisée obligatoire. Remise par voie électronique avant le 11.6.2019 (23:59) (délai de rigueur), dématérialisée via le profil acheteur http://www.pau.fr/163-marches-publics.htm — réf. PAU 19/13 (31a).
Jugement des offres:
Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7:
1) prix des prestations (80 %);
2) valeur technique (20 %).
Pour le lot 6:
1) prix des prestations (70 %);
2) valeur technique (20 %);
3) remise sur catalogue (10 %).
Pour le lot 8:
1) prix des prestations (100 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2019/S 092-221846 (2019-05-10)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:
— lot 1: granulats alluvionnaires,
— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),
— lot 3: émulsions...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire décomposé en 8 lots:
— lot 1: granulats alluvionnaires,
— lot 2: granulats calcaires (dont sable jaune),
— lot 3: émulsions de bitumes,
— lot 4: enrobés bitumeux,
— lot 5: grave émulsion,
— lot 6: bordures et caniveaux en béton,
— lot 7: béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé),
— lot 8: pains d'asphalte.
Code CPV: 14210000-6 les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Pas de variante autorisée l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la date de notification du contrat.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 77 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 092-221846
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Granulats alluvionnaires
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dragages du Pont de Lescar
Adresse postale: avenue du Vert Galant
Commune postale: Lescar
Code postal: 64230
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Granulats calcaires (dont sable jaune)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Émulsions de bitumes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Sud-Ouest
Adresse postale: avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Enrobés bitumeux
Nom et adresse du contractant
Nom: Sogeba
Adresse postale: 128 avenue Alfred Nobel
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Grave émulsion
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bordures et caniveaux en béton
Nom et adresse du contractant
Nom: Mtp
Adresse postale: 4 avenue Marcel Dassault
Commune postale: Lons
Code postal: 64140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Béton prêt à l'emploi (dont sable stabilisé et stabilisé renforcé)
Nom et adresse du contractant
Nom: Beton Controle Du Bearn
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Pains d'asphalte
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2019/S 152-374622 (2019-08-05)