Fourniture de divers matériaux de construction pour les besoins des agents des unités territoriales.
L'accord-cadre, mono-attributaire avec montant maximum,est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les commandes seront généralement à récupérer chez le titulaire. À ce titre, le point de vente proposé par le candidat doit obligatoirement être situé, par le trajet le plus court, à moins de 20 km du siège de l'UT Alès, 40 km du siège de l'UT Bessèges; 40 km du siège de l'UT Le Vigan; 30 km du siège de l'UT Vauvert.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de construction
19DTER003
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“Fourniture de divers matériaux de construction pour les besoins des agents des unités territoriales.
L'accord-cadre, mono-attributaire avec montant...”
Brève description
Fourniture de divers matériaux de construction pour les besoins des agents des unités territoriales.
L'accord-cadre, mono-attributaire avec montant maximum,est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les commandes seront généralement à récupérer chez le titulaire. À ce titre, le point de vente proposé par le candidat doit obligatoirement être situé, par le trajet le plus court, à moins de 20 km du siège de l'UT Alès, 40 km du siège de l'UT Bessèges; 40 km du siège de l'UT Le Vigan; 30 km du siège de l'UT Vauvert.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT d'Alès
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: UT d'Alès
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT d'Alès — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit, tacitement, 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit, tacitement, 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT de Bessèges
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ut de Bessèges
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT de Bessèges — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT du Vigan
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: UT du Vigan
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT du Vigan — montant maximum annuel: 25 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UT de Vauvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: UT de Vauvert
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT de Vauvert — montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Précisions sur la durée du contrat: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date de notification du contrat.
Le pouvoir...”
Précisions sur la durée du contrat: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an, à compter de la date de notification du contrat.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 041-092444 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-07-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de divers matériaux de construction pour les besoins des agents des unités territoriales. L'accord-cadre, mono-attributaire avec montant maximum,...”
Brève description
Fourniture de divers matériaux de construction pour les besoins des agents des unités territoriales. L'accord-cadre, mono-attributaire avec montant maximum, est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les commandes seront généralement à récupérer chez le titulaire. À ce titre, le point de vente proposé par le candidat doit obligatoirement être situé, par le trajet le plus court, à moins de 20 km du siège de l'UT Alès, 40 km du siège de l'UT Bessèges; 40 km du siège de l'UT Le Vigan; 30 km du siège de l'UT Vauvert.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15626.51 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: UT Alès.
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'ut d'ales montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition des fournitures
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 85
Description
Site principal ou lieu d'exécution: UT Bessèges.
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT de Bessèges. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).”
Site principal ou lieu d'exécution: UT du Vigan.
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT du Vigan. Montant maximum annuel: 25 000 EUR (HT).”
Site principal ou lieu d'exécution: UT Vauvert.
Description du marché:
“Fourniture de matériaux de construction pour l'UT de Vauvert. Montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-092444
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 39038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de matériaux de construction pour l'UT d'Alès
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: CMC Corbier Matériaux SAS
Numéro d'enregistrement national: 30572036900019
Adresse postale: 178 route de Saint-Ambroix
Commune postale: Saint-Martin-de-Valgalgues
Code postal: 30520
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5381.38 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 39039
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériaux de construction pour l'UT de Bessèges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6575.47 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de matériaux de construction pour l'UT du Vigan
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 39040
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de matériaux de construction pour l'UT de Vauvert
Date de conclusion du contrat: 2019-07-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Matériaux Modernes
Numéro d'enregistrement national: 48765079800027
Adresse postale: ZAC Mas des Abeilles — 1413 route de Saint-Gilles
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3669.66 💰
“Date de signature du marché: 5.6.2019. Type de procédure: appel d'offres passé en application de l'article 25.i.1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016....”
Date de signature du marché: 5.6.2019. Type de procédure: appel d'offres passé en application de l'article 25.i.1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de période de reconduction fixé à 3, durée de chaque périodes de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le lot 3 a été déclaré infructueux car aucune offre n'a été déposée, il sera relancé en marché sans publicité ni mise en concurrence selon l'article R. 2122-2 du CMP. Les montants sans minimum HT sont: lot 1: maximum: 15 000,00 EUR, lot 2: maximum: 15 000,00 EUR, lot 3: maximum: 25 000,00 EUR, lot 4: maximum: 15 000,00 EUR. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
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Commune postale: Nîmes Cedex 09
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Téléphone: +33 466273700📞
Source: OJS 2019/S 137-337149 (2019-07-15)