Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées
Castraise de l'Eau
Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-23 | Avis de marché |
| 2020-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de réparation routière
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de réparation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de réparation routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Castraise de l'eau
Adresse postale: 3 rue Françoisthomières
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr/fr/castraise-de-leau 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 563519090 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-23 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-09-26 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 186-451872
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 732 960 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture autres matériaux de carrière
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture autres matériaux de carrière.
Valeur estimée hors TVA: 602 176 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 130 784 EUR 💰
Description des renouvellements: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45299383500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 186-451872 (2019-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de réparation routière
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de réparation routière 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de réparation routière 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Castraise de l'eau
Adresse postale: 3 rue Françoisthomières
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-castres.fr/fr/castraise-de-leau 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 563519090 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-23 📅
Date limite de soumission: 2019-11-04 📅
Date de publication: 2019-09-26 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 186-451872
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture autres matériaux de carrière
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture autres matériaux de carrière.
Valeur estimée hors TVA: 602 176 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 130 784 EUR 💰
Description des renouvellements: l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas…
… d'interdiction de soumissionner,
… mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 45299383500035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:
Afficher plus
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19materiauxcariere.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 732 960 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-069624
Se réfère à l'avis: 2019/S 186-451872
Numéro JO-S: 30
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Carrière de Cambounes
Adresse postale: route de Brassac
Commune postale: Cambounès
Code postal: 81260
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 602 176 EUR 💰
Nom: Secam
Adresse postale: Carrière de Saint-Amancet
Commune postale: Saint-Amancet
Code postal: 81110
Valeur totale du marché: 130 784 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont pour la durée totale de l'accord-cadre.
Source: OJS 2020/S 030-069624 (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 030-069624
Se réfère à l'avis: 2019/S 186-451872
Numéro JO-S: 30
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Carrière de Cambounes
Adresse postale: route de Brassac
Commune postale: Cambounès
Code postal: 81260
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 602 176 EUR 💰
Nom: Secam
Adresse postale: Carrière de Saint-Amancet
Commune postale: Saint-Amancet
Code postal: 81110
Valeur totale du marché: 130 784 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués sont pour la durée totale de l'accord-cadre.
Source: OJS 2020/S 030-069624 (2020-02-10)
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