Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées
Produits/services: Matériaux de réparation routière📦
Brève description:
“Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 732 960 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture autres matériaux de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché: Fourniture autres matériaux de carrière.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 602 176 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 784 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
l'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 7.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 8 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-11
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19materiauxcariere.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 186-451872 (2019-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Fourniture de matériaux de carrière pour le remblaiement des tranchées. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 732 960,00 EUR.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 732 960 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-451872
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture autres matériaux de carrière
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrière de Cambounes
Adresse postale: route de Brassac
Commune postale: Cambounès
Code postal: 81260
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 602 176 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de matériaux de carrière spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Secam
Adresse postale: Carrière de Saint-Amancet
Commune postale: Saint-Amancet
Code postal: 81110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 784 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants indiqués sont pour la durée totale de l'accord-cadre.
Source: OJS 2020/S 030-069624 (2020-02-10)