Fourniture de livres numériques sous dispositif PNB à destination des usagers de la Bibliothèque municipale de Nantes
Ville de Nantes
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres numériques sous dispositif PNB à destination des usagers de la bibliothèque municipale de Nantes.
Il comprend la mise à disposition d'une plate-forme en ligne pour la passation et la gestion des commandes de livres numériques par la bibliothèque.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques
Numéro de référence: 201939445A
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344258
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 140-344258 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de bibliothèques
Numéro de référence: 201939445A
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres numériques sous dispositif PNB à destination des usagers de la bibliothèque municipale de Nantes.
Il comprend la mise à disposition d'une plate-forme en ligne pour la passation et la gestion des commandes de livres numériques par la bibliothèque.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de bibliothèques 📦
Code CPV supplémentaire: Services de bibliothèques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.fr 🌏
Courrier électronique: celine.moussion@nantesmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 140-344258
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
L'exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.
Il est précisé qu'à chaque date anniversaire de l'accord-cadre, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord-cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit 3 mois avant la date anniversaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de livres numériques sous dispositif PNB à destination des usagers de la bibliothèque municipale de Nantes.
Il comprend la mise à disposition d'une plate-forme en ligne pour la passation et la gestion des commandes de livres numériques par la bibliothèque.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commandes, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 80 000 EUR HT sur la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
L'exécution du présent marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans.
Il est précisé qu'à chaque date anniversaire de l'accord-cadre, l'acheteur se réserve la possibilité de mettre fin à l'accord-cadre sans indemnité pour motif d'intérêt général. Le titulaire en sera informé par écrit 3 mois avant la date anniversaire.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (imprimé DC2).
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.nantesmetropole.marchespublics.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 140-344258 (2019-07-19)
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