Fourniture de livres imprimés

Département de Gers

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2019 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de Gers

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

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• Midi-Pyrénées › Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-08	Avis de marché
2019-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: Ao19flivres
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2019 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Gers
Adresse postale: Direction moyens éducatifs et action culturelle, hôtel du département, 81 route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674275 📞
Fax: +33 562674445 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date limite de soumission: 2019-02-25 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-011161
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 74 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Livres adultes fiction
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres adultes fiction.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3 mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 74 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres adultes documentaires: ouvrages généraux et spécialisés
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres adultes documentaires: ouvrages généraux et spécialisés.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 17 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres adultes et jeunesse en gros caractères
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres adultes et jeunesse en gros caractères.
Description des renouvellements:

Nombre de reconductions: 3;

Mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.

Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres adultes et jeunesse reliés
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres adultes et jeunesse reliés.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres jeunesse fiction
Numéro du lot: 6
Brève description: Livres jeunesse fiction.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 36 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Livres jeunesse documentaires
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres jeunesse documentaires.
Description des renouvellements: Mode de reconduction de l'accord cadre: tacite.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Fourniture de livres adultes et jeunesse, liée à des événements et manifestations littéraires
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de livres adultes et jeunesse, liée à des événements et manifestations littéraires.

Intitulé du lot: Offices adulte, jeunesse et «Free Go Livre»
Numéro du lot: 9
Brève description: Offices adulte, jeunesse et «Free Go Livre».
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 51 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de 6 mois et le cas échéant délégation de pouvoir),

— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans la mesure ou ces renseignements sont nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé,

— moyens humains du candidat,

— moyens matériels du candidat dont la superficie des locaux.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr — Dématérialisation des procédures: Les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,

— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 007-011161 (2019-01-08)

Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 012 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction moyens éducatifs et action culturelle, Hôtel du département, 81 route de Pessan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 126-308266
Se réfère à l'avis: 2019/S 007-011161
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Montant maximum annuel: 74 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché

Montant maximum annuel: 74 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 17 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 14 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 45 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 51 000 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Nom: librairie Mollat
Adresse postale: 15, rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 512 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: le Migou
Adresse postale: 27, rue dessoles
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: book In Diffusion
Adresse postale: 22, rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Nom: renov'Livres
Adresse postale: 329, rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: Librairie Ombres Blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom: SARL des Livres et Vous
Adresse postale: Place de l'Eglise
Commune postale: Sarrant
Code postal: 32120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
1

Référence
Informations complémentaires

Accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles période d'un an. Lot 9 déclaré infructueux en raison d'une absence d'offres. Pour ce lot, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence sera engagée conformément à l'article R. 2122-2 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le taux de remise est de 9 %; le montant du détail estimatif correspond au montant des prestations associées. Si la rubrique montant est égale à 1, elles sont réalisées à titre gratuit. La rubrique valeur totale du marché correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots pour 4 ans. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité (médiathèque départementale du Gers, 30 chemin de Malartic, 32000 Auch).

Source: OJS 2019/S 126-308266 (2019-07-01)

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