Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2019 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de Gers
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Adresse postale:
“Direction moyens éducatifs et action culturelle, hôtel du département, 81 route de Pessan”
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562674275📞
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr📧
Fax: +33 562674445 📠
Région: Gers🏙️
URL: http://www.gers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de livres imprimés
Ao19flivres
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2019 ou à compter de sa notification si...”
Brève description
Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum annuel. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.4.2019 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette date.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: Livres adultes fiction.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3 mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 74 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes documentaires: ouvrages généraux et spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Livres adultes documentaires: ouvrages généraux et spécialisés.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 17 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes et jeunesse en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Livres adultes et jeunesse en gros caractères.
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3;
Mode de reconduction de l'accord-cadre: tacite.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes et jeunesse reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Livres adultes et jeunesse reliés.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Livres jeunesse fiction.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 36 000 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse documentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Livres jeunesse documentaires.
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3;
Mode de reconduction de l'accord cadre: tacite.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres adultes et jeunesse, liée à des événements et manifestations littéraires” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de livres adultes et jeunesse, liée à des événements et manifestations littéraires.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Offices adulte, jeunesse et «Free Go Livre»
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Offices adulte, jeunesse et «Free Go Livre».
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 51 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société (extrait K bis de moins de 6 mois et le cas échéant délégation de pouvoir),
— si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 45 et 48 de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans la mesure ou ces renseignements sont nécessaires à l'appréciation des capacités des candidats,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures ou principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé,
— moyens humains du candidat,
— moyens matériels du candidat dont la superficie des locaux.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr — Dématérialisation des procédures: Les candidats doivent télécharger le dossier à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation. Cet envoi électronique est à effectuer à l'adresse suivante: http://marches.gers.fr La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 007-011161 (2019-01-08)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction moyens éducatifs et action culturelle, Hôtel du département, 81 route de Pessan”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 012 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 74 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 17 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 14 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 36 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 45 000 EUR (HT).
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 51 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 007-011161
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres adultes fiction
Date de conclusion du contrat: 2019-05-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Mollat
Adresse postale: 15, rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres adultes documentaires: ouvrages généraux et spécialisés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 512 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: le Migou
Adresse postale: 27, rue dessoles
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Région: Gers🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres adultes et jeunesse en gros caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: book In Diffusion
Adresse postale: 22, rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Livres adultes et jeunesse reliés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: renov'Livres
Adresse postale: 329, rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Livres jeunesse fiction
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Ombres Blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Livres jeunesse documentaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de livres adultes et jeunesse, liée à des événements et manifestations littéraires”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL des Livres et Vous
Adresse postale: Place de l'Eglise
Commune postale: Sarrant
Code postal: 32120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Offices adulte, jeunesse et «Free Go Livre»
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification avec...”
Accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification avec reconduction tacite pour 3 nouvelles période d'un an. Lot 9 déclaré infructueux en raison d'une absence d'offres. Pour ce lot, une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence sera engagée conformément à l'article R. 2122-2 du code de la commande publique. Pour chaque lot, le taux de remise est de 9 %; le montant du détail estimatif correspond au montant des prestations associées. Si la rubrique montant est égale à 1, elles sont réalisées à titre gratuit. La rubrique valeur totale du marché correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l'ensemble des lots pour 4 ans. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres peuvent être consultés dans les locaux de la collectivité (médiathèque départementale du Gers, 30 chemin de Malartic, 32000 Auch).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 126-308266 (2019-07-01)