Fourniture de livres français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA)

Institut national d'histoire de l'art

Fourniture de livres français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-24.

Qui ?

• Institut national d'histoire de l'art

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres, brochures et dépliants imprimés › Publications

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-24	Avis de marché
2019-02-22	Informations complémentaires

Avis de marché (2019-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2019-008
Brève description:

Fourniture de livres français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national d'histoire de l'art
Adresse postale: 2 rue Vivienne
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.inha.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@inha.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412889&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-02-26 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-042612
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération: — capacités techniques, — garanties et capacités financières, — capacités professionnelles les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante: —— pertinence et efficacité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations(45 %), —— adéquation des profils des correspondants aux besoins du marché (10 %), —— qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement (5 %), —— prix des prestations (40 %). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plateforme acheteur www.marches-publics.gouv.fr, il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique: sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis), par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis), ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports en langue française, édités en France et dans les pays francophones
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de documents tous supports en langue française, édités en France et dans les pays francophones (Canada francophone, Suisse romande, Belgique dans la partie wallonne, Maghreb et Afrique subsaharienne). Ce lot inclura également à la marge des commandes d'ouvrages sur les bibliothèques et la documentation, de même que des ouvrages de sciences sociales en langue française).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 26.5.2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an, au maximum 3 fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder 4 ans. La reconduction du marché sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.

Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports principalement en langue allemande, édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique et en Autriche
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de documents tous supports principalement en langue allemande, édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique et en Autriche.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports principalement en langue anglaise
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de documents tous supports principalement en langue anglaise, édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports principalement en langue espagnole, édités dans la Péninsule Ibérique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de documents tous supports principalement en langue espagnole, édités dans la Péninsule Ibérique.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports principalement en langue portugaise, édités dans la Péninsule Ibérique, au Brésil et en Afrique lusophone
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de documents tous supports principalement en langue portugaise, édités dans la Péninsule Ibérique, au Brésil et en Afrique lusophone.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports principalement en langue italienne, édités en Italie et en Suisse de langue italienne
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de documents tous supports principalement en langue italienne, édités en Italie et en Suisse de langue italienne.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports, édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture de documents tous supports, édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord.

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports, édités en Russie et dans les pays de l'ex URSS
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture de documents tous supports, édités en Russie et dans les pays de l'ex URSS.

Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages tous supports, en toutes langues, provenant des pays non couverts par les autres lots (notamment pays d'europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie)
Numéro du lot: 9
Brève description:

Fourniture d'ouvrages tous supports, en toutes langues, provenant des pays non couverts par les autres lots (notamment pays d'europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie)

Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 26 mai 2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an, au maximum trois fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre ans. La reconduction du marché sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer

Description des options:

Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la notification du présent marché

Intitulé du lot: Fourniture de documents tous supports en langue espagnole, édités en Amérique latine
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de documents tous supports en langue espagnole, édités en Amérique latine

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

58 rue de Richelieu - 75002 Paris, FRANCE.

58, rue de Richelieu - 75002 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epscp
Contact
Point de contact: Hélène Lepage
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=412889&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Au terme du marché, celui-ci pourra, le cas échéant, faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:

— capacités techniques,

— garanties et capacités financières,

— capacités professionnelles les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:

—— pertinence et efficacité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations(45 %),

—— adéquation des profils des correspondants aux besoins du marché (10 %),

—— qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement (5 %),

—— prix des prestations (40 %).

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plateforme acheteur www.marches-publics.gouv.fr, il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique: sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis), par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis), ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 020-042612 (2019-01-24)

Informations complémentaires (2019-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092920
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-042612
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Suite à une modification du CCP (article 3.2), la date limite de remise des offres est reportée au 4.3.2019 (12:00) pour l'ensemble des lots. Les candidats ayant déposé une offre avant la publication du présent avis et qui souhaiteraient apporter des modifications à leur offre initiale peuvent déposer une nouvelle offre. Seule la seconde offre sera analysée par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2019/S 041-092920 (2019-02-22)

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