Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA)
2019-008”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture de livres français et étrangers sur tous supports en histoire de l'art et archéologie pour l'Institut national d'histoire de l'art (INHA).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports en langue française, édités en France et dans les pays francophones” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Publications📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 58 rue de Richelieu - 75002 Paris, FRANCE.
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports en langue française, édités en France et dans les pays francophones (Canada francophone, Suisse romande, Belgique dans...”
Description du marché
Fourniture de documents tous supports en langue française, édités en France et dans les pays francophones (Canada francophone, Suisse romande, Belgique dans la partie wallonne, Maghreb et Afrique subsaharienne). Ce lot inclura également à la marge des commandes d'ouvrages sur les bibliothèques et la documentation, de même que des ouvrages de sciences sociales en langue française).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 26.5.2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an, au maximum 3...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 26.5.2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an, au maximum 3 fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder 4 ans. La reconduction du marché sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum...”
Description des options
Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans suivant la notification du présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue allemande, édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique et en Autriche” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue allemande, édités en Allemagne, en Suisse de langue alémanique et en Autriche.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents tous supports principalement en langue anglaise
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue anglaise, édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en...”
Description du marché
Fourniture de documents tous supports principalement en langue anglaise, édités en Grande-Bretagne, en Irlande, aux Etats-Unis, au Canada anglophone, en Australie, en Nouvelle-Zélande et en Afrique anglophone.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue espagnole, édités dans la Péninsule Ibérique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue espagnole, édités dans la Péninsule Ibérique.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue portugaise, édités dans la Péninsule Ibérique, au Brésil et en Afrique lusophone” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue portugaise, édités dans la Péninsule Ibérique, au Brésil et en Afrique lusophone.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue italienne, édités en Italie et en Suisse de langue italienne” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports principalement en langue italienne, édités en Italie et en Suisse de langue italienne.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports, édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports, édités aux Pays-Bas, en Belgique de langue flamande et en Europe du Nord.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports, édités en Russie et dans les pays de l'ex URSS” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports, édités en Russie et dans les pays de l'ex URSS.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'ouvrages tous supports, en toutes langues, provenant des pays non couverts par les autres lots (notamment pays d'europe centrale, Moyen-Orient,...”
Titre
Fourniture d'ouvrages tous supports, en toutes langues, provenant des pays non couverts par les autres lots (notamment pays d'europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie)
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 58, rue de Richelieu - 75002 Paris
Description du marché:
“Fourniture d'ouvrages tous supports, en toutes langues, provenant des pays non couverts par les autres lots (notamment pays d'europe centrale, Moyen-Orient,...”
Description du marché
Fourniture d'ouvrages tous supports, en toutes langues, provenant des pays non couverts par les autres lots (notamment pays d'europe centrale, Moyen-Orient, pays asiatiques, Grèce, Turquie)
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 26 mai 2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an, au maximum...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 26 mai 2019. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an, au maximum trois fois. La durée totale du marché ne pourra donc excéder quatre ans. La reconduction du marché sera tacite et le titulaire ne pourra s'y opposer
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum...”
Description des options
Ce marché comprend des options au sens du droit européen. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et avec maximum passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Par ailleurs, la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché pourra donner lieu à la conclusion d'un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application des dispositions de l'article 30-i.7 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Ce nouveau marché devra être conclu dans les trois ans suivant la notification du présent marché
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents tous supports en langue espagnole, édités en Amérique latine” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture de documents tous supports en langue espagnole, édités en Amérique latine”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-26
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Au terme du marché, celui-ci pourra, le cas échéant, faire l'objet d'une nouvelle mise en concurrence.” Informations complémentaires
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:
— capacités techniques,
— garanties et capacités...”
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont, sans hiérarchie ni pondération:
— capacités techniques,
— garanties et capacités financières,
— capacités professionnelles les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante:
—— pertinence et efficacité de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations(45 %),
—— adéquation des profils des correspondants aux besoins du marché (10 %),
—— qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement (5 %),
—— prix des prestations (40 %).
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.gouv.fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique ou par courrier électronique n'est autorisée. Toutefois, à titre exceptionnel, en cas d'impossibilité justifiée de télécharger le dossier de consultation sur la plateforme acheteur www.marches-publics.gouv.fr, il peut également être remis aux candidats en faisant la demande à l'INHA, au choix des candidats, auprès du service des affaires juridiques et de la commande publique: sur place, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis), par courrier, à l'adresse indiquée dans le point de contact (point I) du présent avis), ou par courrier électronique à l'adresse suivante: service.juridique@inha.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 020-042612 (2019-01-24)
Informations complémentaires (2019-02-22)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 020-042612
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-02-26 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-03-04 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires
“Suite à une modification du CCP (article 3.2), la date limite de remise des offres est reportée au 4.3.2019 (12:00) pour l'ensemble des lots. Les candidats...”
Suite à une modification du CCP (article 3.2), la date limite de remise des offres est reportée au 4.3.2019 (12:00) pour l'ensemble des lots. Les candidats ayant déposé une offre avant la publication du présent avis et qui souhaiteraient apporter des modifications à leur offre initiale peuvent déposer une nouvelle offre. Seule la seconde offre sera analysée par le pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2019/S 041-092920 (2019-02-22)