Avis de marché (2019-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Jouets
Numéro de référence: DRH_19010
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de jouets pour l'arbre de Noël pour les enfants des personnels de la Cour des comptes.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jouets📦
Code CPV supplémentaire: Jouets📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159148
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
“Les candidats disposent de la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du présent accord-cadre, en application de l'article L....”
Les candidats disposent de la possibilité d'introduire un référé précontractuel avant la signature du présent accord-cadre, en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
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Source: OJS 2019/S 068-159148 (2019-04-03)