Fourniture de hangars métalliques démontables y compris la fourniture de pièces détachées

Minarm/DMAE/SSAM33503

Lot 1: Fourniture de hangars métalliques préfabriqués, modulaires et démontables, y compris la fourniture de pièces de rechange et équipements complémentaires.
Lot 2: Fourniture de hangars métalliques, légers et démontables y compris la fourniture de pièces de rechange et équipements complémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BCI

Qui ?

• Minarm/DMAE/SSAM33503

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-27	Avis de marché
2021-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments préfabriqués
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments préfabriqués 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: MINARM/DMAÉ/SSAM33503
Adresse postale: 223 rue de Bègles, CS 21152
Code postal: 33068
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: gaia-ssam33053.resp-plan-achat.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 533053228 📞
Fax: +33 533053218 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-150116
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation relatif à la phase candidature peut être téléchargé gratuitement à partir du site www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: Fourniture de hangars métalliques préfabriqués, modulaires et démontables, y compris la fourniture de pièces de rechange et équipements complémentaires.

Lot 2: Fourniture de hangars métalliques, légers et démontables y compris la fourniture de pièces de rechange et équipements complémentaires.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de hangars métalliques préfabriqués, modulaires et démontables, y compris la fourniture de pièces de rechange et équipements complémentaires
Brève description:

L'étendue des prestations est la suivante:

— fourniture de hangars métalliques préfabriqués, modulaires et démontables composés d'une ossature en profilés métalliques ou en aluminium, recouvert d'un bardage métallique isolé, équipé d'une installation électrique et ancrés au sol.

Ce hangar doit exister dans les 3 versions suivantes:

Version 1: module de 5 à 7 m de largeur et de 2,5 à 3 m de hauteur;

Version 2: module de 9 à 12 m de largeur et de 3,8 à 4,3 m de hauteur;

Version 3: module de 12 à 15 m de largeur et de 5,0 à 5,8 m de hauteur.

— fourniture de la documentation technique,

— formation au montage/démontage et reconditionnement,

— assistance technique téléphonique et une expertise technique,

— étude de conception de projet,

— fourniture de pièces détachées,

— équipements complémentaires obligatoires:

— fourniture et pose de portes piétonnes,

— serrures avec barre anti-panique,

— fourniture et pose de portes sectionnelles pouvant être équipées de hublots (vitres synthétiques doubles transparentes) avec commande manuelle ou avec commande électrique (pouvant être positionnée en pignon ou sur long pan),

— exutoire de fumée avec commande manuelle.

Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 💰
6 000 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Les matériels peuvent être livrés sur 2 types de sites, sur site classé territoire français (France métropolitaine) ou sur site en zones détaxées (Toulon ou La Rochelle).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de hangars métalliques, légers et démontables y compris la fourniture de pièces de rechange et équipements complémentaires
Brève description:

— fourniture de hangars en acier galvanisé ou en aluminium recouvert d'une toiture et d'un bardage en tôles isolées, équipé d'une installation électrique, ancrés au sol et comprenant pour tout hangar, un supplément de 5 % de quincaillerie.

Les caractéristiques générales de ce hangar sont les suivantes:

volume utile: 150 m

surface utile: entre 60 m

hauteur utile: 2,50 m minimum, hauteur maximum de 2,90 m.

— fourniture d'un lot de reconditionnement nécessaire pour un remontage ultérieur (quincaillerie, boulonnerie, etc.),

— assistance technique téléphonique ainsi qu'une expertise technique.

Valeur estimée hors TVA: 0 💰
1 000 000 💰
Numéro de référence: GAIA-SSAM19-NEG03

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants, (ou imprimé Cerfa DC1),

— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 40 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 (ou imprimé Cerfa DC1) et à l'article L. 1146-1 (égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) du code du travail,

— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (Cerfa DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Les modèles Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr. De plus, les candidats ont la possibilité d'utiliser le Document unique de marché européen (DUME) disponible en version électronique edume sur le site www.chorus-pro.gouv.fr

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— les références, pour les 3 derniers exercices (ou années), de prestations en rapport avec l'objet du marché (indiquant le montant ou la quantité, la date et le destinataire public ou privé),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les accords-cadres sont financés sur le budget du ministère des armées. Une avance est accordée au titre de chaque accord-cadre dans la limite des conditions stipulées à l'article 97 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Le délai global de paiement est de 30 jours.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau marchés
section rédaction marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le règlement de la consultation relatif à la phase candidature peut être téléchargé gratuitement à partir du site www.marches-publics.gouv.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556996500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 064-150116 (2019-03-27)

Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/DMAÉ/SSAM33503
Adresse postale: 223 rue de Bègles — CS 21152
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 533897228 📞
Fax: +33 533897218 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-226623
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-150116
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2021.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (75)
2. valeur technique (20)
3. Délais (5)

Attribution du marché
Nom: Bci
Adresse postale: ZI rue Antoine Lavoisier
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — BP 947
Organisme responsable des procédures de médiation
4 B esplanade Charles de Gaulle
Source: OJS 2021/S 087-226623 (2021-04-30)

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