Fourniture de granulats pour les travaux d'entretien du réseau routier national de la Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Guyane
DEAL de Guyane
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
— la fourniture de granulats pour les travaux d'entretien du réseau routier national de la Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Guyane,
— le ou les lieux d'exécution des prestations s'étend de Saint-Georges de l'Oyapock jusqu'à Saint-Laurent du Maroni.
Le délai de réception des offres était de 2020-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: PARC19-GRANULATS
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DEAL de Guyane
Adresse postale: rue du Vieux Port, CS 76003
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 594398000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date limite de soumission: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594249
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de granulats pour les travaux d'entretien du réseau routier national de la Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Guyane
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur de la DEAL de Guyane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne, greffe du tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Schœlcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +33 594254971 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cayenne.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 242-594249 (2019-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
Numéro de référence: PARC19-GRANULATS
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
— la fourniture de granulats pour les travaux d'entretien du réseau routier national de la Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Guyane,
— le ou les lieux d'exécution des prestations s'étend de Saint-Georges de l'Oyapock jusqu'à Saint-Laurent du Maroni.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Code CPV supplémentaire: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DEAL de Guyane
Adresse postale: rue du Vieux Port, CS 76003
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics.sg.deal-guyane@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 594398000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date limite de soumission: 2020-01-15 📅
Date de publication: 2019-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 242-594249
Numéro JO-S: 242
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations, objet du présent marché, concernent:
— la fourniture de granulats pour les travaux d'entretien du réseau routier national de la Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Guyane,
— le ou les lieux d'exécution des prestations s'étend de Saint-Georges de l'Oyapock jusqu'à Saint-Laurent du Maroni.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de granulats pour les travaux d'entretien du réseau routier national de la Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de Guyane.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible par tacite reconduction. Si le RPA ne souhaite pas reconduire le marché, il doit se prononcer au moins 3 mois avant la fin de la période en cours.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Le ou les lieux d'exécution des prestations sont les suivants: de Saint-Georges de l'Oyapock jusqu'à Saint-Laurent du Maroni.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics).
La forme juridique du candidat.
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire.
Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de M. le directeur de la DEAL de Guyane
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne, greffe du tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Schœlcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +33 594254971 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cayenne.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— avant la signature du marché, référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— au plus tard le 31
— dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, recours pour excès de pouvoir (article R. 421-1 du code de justice administrative). Les candidats évincés ne peuvent plus introduire de recours pour excès de pouvoir à compter de la signature du marché puisqu'ils disposent de la possibilité d'introduire un recours de plein contentieux,
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— à partir de la signature du marché et dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
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