Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne”
Produits/services: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène📦
Brève description:
“Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne. 14 lots indiqués ci après.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 609 400 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène📦
Produits/services supplémentaires: Gaz industriels📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT de la Vienne.
Description du marché:
“La présente procédure est passée pour les membres suivants du GHT:
— le CHU de Poitiers (sites de la Milétrie, Montmorillon, CH Laborit et Lusignan),
— le...”
Description du marché
La présente procédure est passée pour les membres suivants du GHT:
— le CHU de Poitiers (sites de la Milétrie, Montmorillon, CH Laborit et Lusignan),
— le groupement hospitalier Nord Vienne (CH de Châtellerault et CH de Loudun).
La prestation de la présente consultation consiste en:
— la fourniture de gaz médicaux et techniques,
— l'entretien des réseaux primaires,
— la location des emballages,
— la formation à l'utilisation et à l'entretien courant.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 609 400 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2020 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2020 et...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1.1.2020 (ou sa date de notification si celle-ci est postérieure) au 31.12.2020 et pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Cf. liste des lots (14 ci après).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure est composée de 14 lots définis comme suit:
— lot n 1: fourniture d'oxygène médical en vrac,
— lot n 2: fourniture de protoxyde d'azote en...”
La procédure est composée de 14 lots définis comme suit:
— lot n 1: fourniture d'oxygène médical en vrac,
— lot n 2: fourniture de protoxyde d'azote en vrac,
— lot n 3: fourniture de mélange équimolaire oxygène/protoxyde d'azote conditionné,
— lot n 4: fourniture de gaz médicaux ophtalmiques,
— lot n 5: fourniture de monoxyde d'azote conditionné et des systèmes d'administration de NO,
— lot n 6: fourniture de gaz médicaux conditionnés avec AMM,
— lot n 7: fourniture de gaz médicaux conditionnés sans AMM,
— lot n 8: fourniture d'oxygène médical conditionné,
— lot n 9: fourniture d'hélium conditionné pour laboratoires d'analyses médicales,
— lot n 10: fourniture d'azote liquide en vrac,
— lot n 11: fourniture de gaz conditionnés pour laboratoires d'analyses médicales,
— lot n 12: fourniture de gaz conditionnés pour les services techniques,
— lot n 13: fourniture de carboglace,
— lot n 14: cadres de secours pour compresseur d'air.
Accord-cadre mono-attributaire pour chaque lot. Réponse possible à 1, plusieurs ou l'ensemble des lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat.
— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2019/S 119-291368 (2019-06-21)
Informations complémentaires (2019-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie — CS 90577
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne
19S068”
Brève description:
“Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 119-291368
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-08-01 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-08-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-09 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2019/S 143-352067 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86021
Téléphone: +33 549444509📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 860 422 💰
Description
Description du marché:
“La procédure est composée de 14 lots.
— lot 1: fourniture d'oxygène médical en vrac,
— lot 2: fourniture de protoxyde d'azote en vrac,
— lot 3: fourniture...”
Description du marché
La procédure est composée de 14 lots.
— lot 1: fourniture d'oxygène médical en vrac,
— lot 2: fourniture de protoxyde d'azote en vrac,
— lot 3: fourniture de mélange équimolaire oxygène/protoxyde d'azote conditionné,
— lot 4: fourniture de gaz médicaux ophtalmiques,
— lot 5: fourniture de monoxyde d'azote conditionné et des systèmes d'administration de NO,
— lot 6: fourniture de gaz médicaux conditionnés avec AMM,
— lot 7: fourniture de gaz médicaux conditionnés sans AMM,
— lot 8: fourniture d'oxygène médical conditionné,
— lot 9: fourniture d'hélium conditionné pour laboratoires d'analyses médicales,
— lot 10: fourniture d'azote liquide en vrac,
— lot 11: fourniture de gaz conditionnés pour laboratoires d'analyses médicales,
— lot 12: fourniture de gaz conditionnés pour les services techniques,
— lot 13: fourniture de carboglace,
— lot 14: cadres de secours pour compresseur d'air.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 56
Prix (pondération): 44
Description
Informations complémentaires:
“— critères d'appréciation pour les lots 1, 2, 10 et 14: prix (pondération 56) et valeur technique (pondération 44),
— critères d'appréciation pour les lots...”
Informations complémentaires
— critères d'appréciation pour les lots 1, 2, 10 et 14: prix (pondération 56) et valeur technique (pondération 44),
— critères d'appréciation pour les lots 3, 4, 6, 7, 8, 9, 11, 12 et 13: valeur technique (pondération 56) et prix (pondération 44),
— critères d'appréciation pour le lot 5: valeur technique (pondération 67) et prix (pondération 33).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 119-291368
Attribution du marché
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Numéro de contrat: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Titre:
“Fourniture de gaz médicaux et techniques et prestations associées du GHT de la Vienne”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: Voir liste des titulaires dans informations complémentaires
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 860 422 💰
“Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs...”
Les documents sont consultables au CHU sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modalités de notation et de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus.
Accord-cadre sans montant ni quantité. Estimation maximale de la consultation: 1 860 422 EUR HT pour la période contractuelle totale.
Marché n 190340, société ALS, code postal 13799, attributaire:
— du lot 1 montant estimatif: 515 680 EUR HT,
— du lot 2 montant estimatif 56 000 EUR HT,
— du lot 8 montant estimatif 321 215 EUR HT,
— du lot 9 montant estimatif 77 592 EUR HT,
— du lot 10 montant estimatif 82 800 EUR HT, et
— du lot 11 montant estimatif 55 549 EUR HT,
Marché notifié le 17.12.2019.
Marché n 190341, société Linde, code postal 69792, attributaire:
— du lot 3 montant estimatif 96 940 EUR HT,
— du lot 5 montant estimatif 400 095 EUR HT, et
— du lot 7 montant estimatif 76 341 EUR HT.
Marché notifié le 16.12.2019.
Marché n 190344, société Physiol France, code postal 31100, attributaire du lot 4, montant estimatif: 41 180 EUR HT, marché notifié le 16.12.2019.
Marché n 190343, société Sol, code postal 95310, attributaire du lot 6, montant estimatif: 51 968 EUR HT, marché notifié le 16.12.2019.
Marché n 190342, société Cryo Express, code postal 93001, attributaire du lot 13, montant estimatif: 13 062 EUR HT, marché notifié le 16.12.2019.
Lots 12 et 14 déclarés infructueux et relancés dans une nouvelle procédure avec négociation en application des articles R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique.
Marché n 190371, société Linde, attributaire du lot 12, montant estimatif: 24 000 EUR HT, marché notifié le 27.12.2019.
Marché n 190372, société ALS, attributaire du lot 14, montant estimatif: 48 000 EUR HT, marché notifié le 27.12.2019.
Afficher plus Organe de révision
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,
— le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat,
— le cas échéant, référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours,
— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 022-047977 (2020-01-29)