Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration hospitalière
REST19-004”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“Fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration hospitalière dans le cadre du GHT 72.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes «toute saison»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Fruits et légumes «toute saison».
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1— Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1.1 Qualité organoleptique (goût, aspect, texture)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“1.2 Performance en matière d'approvisionnement direct des produits bio et locaux (circuits courts)”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“1.3 Appréciation des moyens mis en œuvre pour obtenir une bonne maturité des fruits et légumes frais”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): 2. Le prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une 1 période à compter du 1.11.2019 (ou de la date de notification au(x) titulaire(s) si celle-ci est postérieure), et ce,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une 1 période à compter du 1.11.2019 (ou de la date de notification au(x) titulaire(s) si celle-ci est postérieure), et ce, jusqu'au 31.10.2020. Cet accord-cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 31.10.2023.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 1, l'accord-cadre sera multi-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-9 avec un maximum de 3 attributaires.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pommes et poires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pommes et poires pour le lots nº 2, l'accord-cadre sera mono-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-10.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1.1 Qualité organoleptique (goût, aspect, texture), Diverses variétés proposées dans l'offre (lot 2 uniquement)”
Critère de coût (nom): 2. Le Prix
Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 2, l'accord-cadre sera mono-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-10.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tomates
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Tomates
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1. Valeur technique
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une 1 période à compter du 1.11.2019 (ou de la date de notification au(x) titulaire(s) si celle-ci est postérieure), et ce,...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une 1 période à compter du 1.11.2019 (ou de la date de notification au(x) titulaire(s) si celle-ci est postérieure), et ce, jusqu'au 31.10.2020. Cet accord- cadre fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 31.10.2023.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 3, l'accord-cadre sera mono-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-10.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices,
— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principaux...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché, au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au cours du 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Pour le lot nº 1, l'accord-cadre sera multi-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-9 avec un maximum de 3 attributaires.
Pour les...”
Pour le lot nº 1, l'accord-cadre sera multi-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-9 avec un maximum de 3 attributaires.
Pour les lots nº 2 et 3, l'accord-cadre sera mono-attributaire conformément aux dispositions de l'article R. 2162-10.1.4
Tranches
Chacun des 3 lots précités comprend:
— une tranche ferme: fourniture de fruits et légumes frais pour tous les établissements membres du groupement hospitalier de Territoire de la Sarthe à l'exception du pôle gérontologique Nord Sarthe,
— une tranche optionnelle: fourniture de fruits et légumes frais pour le pôle gérontologique Nord Sarthe exclusivement la tranche optionnelle des 3 lots sera affermie à la survenue du besoin et au plus tard, le 1.11.2020, au moyen d'une lettre recommandée au moins 1 mois avant le début d'exécution du marché pour cette tranche optionnelle.
Dans l'hypothèse où la tranche optionnelle ne sera pas réalisée, les titulaires ne pourront réclamer la moindre indemnité.
Article 14: échantillons
Les échantillons demandés dans le cahier des clauses techniques particulières devront être parfaitement identifiables et ils devront être présentés dans des conditions identiques à celles d'une livraison réglementaire. Ils devront être déposés le mardi 17.9.2019 conformément aux articles 3 et 8 du CCTP.
En cas d'absence d'échantillons, l'offre ne sera pas prise en compte. Les échantillons devront être accompagnés d'un bordereau de livraison qui mentionnera le libellé, la quantité, la provenance et la variété des articles ainsi que la mention de l'intitulé de l'appel d'offres. Ils seront regroupés par lots et seront clairement identifiés pour faciliter le contrôle. Les échantillons fournis par les candidats retenus ne seront en aucun cas facturés au centre hospitalier du Mans, établissement support du groupement hospitalier de Territoire de la Sarthe.
Pour ceux qui ont été écartés,les échantillons pourront être facturés au centre hospitalier du Mans. Dans ce cas, la facture devra être envoyée à la direction des achats du centre hospitalier du Mans avant le 1.12.2019. La date de dépôt et le lieu de livraison sont mentionnés dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte de Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (L. 551-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 146-359200 (2019-07-29)
Avis d'attribution de marché (2019-10-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier du Mans
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de fruits et légumes frais pour la restauration hospitalière dans le cadre du GHT72.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 270 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes «toutes saisons»
Description
Description du marché: Fruits et légumes «toutes saisons».
Description du marché: Pommes et poires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“1.1 Qualité organoleptique (goût, aspect, texture), diverses variétés proposées dans l'offre (lot 2 uniquement)” Description
Description du marché: Tomates.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 146-359200
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fruits et légumes toutes saisons
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 20192354
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pommes et Poires
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Bonafruits — groupe Estivin
Adresse postale: 7 rue du Vivier
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 150 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Tomates
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 565 💰
“Le marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité (article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015...”
Le marché est un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en volume, valeur ou quantité (article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics), mono-attributaire pour les lots nº 2 et nº 3.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (Direccte) des Pays de la Loire”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Source: OJS 2019/S 213-522428 (2019-10-31)