Fourniture de fromage appertisé

Mindef/EMA/SCA/Cescof

Fourniture de fromage appertisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-18 Avis de marché
2019-09-10 Avis d'attribution de marché
2019-09-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromage à tartiner
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum en quantité.1 924 200
Valeur totale du marché: 1 924 200 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromage à tartiner 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: 11 rue de Groussay — quartier Estiennes, F
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 134574889 📞
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-18 📅
Date limite de soumission: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-135347
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles 70 à 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics de défense ou de sécurité et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicables aux fournitures courantes et services. Les accords-cadres sont soumis à la procédure d'appel d'offre restreint conformément aux dispositions des articles 61 à 63 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Pour la présente consultation, l'acheteur décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes: — la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats, — la possibilité de déposer sa candidature sur la base d'un formulaire de candidature simplifié. Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 5 du règlement de consultation. La présente consultation concerne uniquement un appel à la candidature. Le dossier de consultation relatif aux offres sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fromage appertisé.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fromage fondu appertise nature boite 1/10 OF
Brève description: Fourniture de fromage fondu appertisé nature boite 1/10 OF.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum en quantité.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fromage fondu appertise au chèvre boîte 1/10 OF
Brève description: Fourniture de fromage fondu appertisé au chèvre boîte 1/10 OF.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fromage fondu appertise au bleu boîte 1/10 OF
Brève description: Fourniture de fromage fondu appertisé au bleu boîte 1/10 OF.
Numéro de référence: T_102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca d'Angers, 49000 Angers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est exigé que le candidat soit originaire de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen. À cet effet, les candidats doivent apporter la preuve par tout moyen de leur appartenance à un pays appartenant à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen. Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
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Situation économique et financière: Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Les documents à produire sont cités dans le dossier de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 97 à 118 du décret nº 216-361 du 25.3.2016 seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 30-8 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016, les candidats doivent indiquer dans leur dossier de candidature s'ils se présentent en tant que candidat individuel ou en tant que groupement d'opérateurs économiques. La forme du groupement retenue est celle du groupement solidaire. La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise de candidature et la date de signature de l'accord-cadre. Toutefois, si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait, il peut demander au pouvoir adjudicateur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation sans cet opérateur défaillant.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002345000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles 70 à 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics de défense ou de sécurité et se réfère au cahier des clauses administratives générales applicables aux fournitures courantes et services. Les accords-cadres sont soumis à la procédure d'appel d'offre restreint conformément aux dispositions des articles 61 à 63 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Pour la présente consultation, l'acheteur décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS). Ce dispositif présente les caractéristiques suivantes:
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— la réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats,
— la possibilité de déposer sa candidature sur la base d'un formulaire de candidature simplifié.
Les modalités de transmission des plis sont décrites à l'article 5 du règlement de consultation. La présente consultation concerne uniquement un appel à la candidature. Le dossier de consultation relatif aux offres sera envoyé ultérieurement aux candidats admis à soumissionner.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux) Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, tél: +33 134574852, fax: +33 134576155, courriel:pfaf-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse postale: Tribunal administratif (recours administratifs), 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 130205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Source: OJS 2019/S 058-135347 (2019-03-18)
Avis d'attribution de marché (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 632 700 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/sca/pfaf-rbt
Adresse postale: 11 rue de Groussay — quartier Estiennes, F, F
Contact
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-432388
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-135347
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.9.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: T102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 88 avenue Jean Boutton, 49130 Les Ponts-de-Cé.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (Q) (70)
2. Prix (Px) (30)

Attribution du marché
Nom: Larzul
Adresse postale: rue Henry Lautredou — CS 81011 — Ploneour Lanvern
Commune postale: Pont-l'Abbé Cedex
Code postal: 29129
Adresse postale: rue Henri Lautredou — CS 81011 — Ploneour Lanvern
Nom: Jean Henaff
Adresse postale: Ker Hastell
Commune postale: Pouldreuzic
Code postal: 29710

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux), quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, Tél.: +33 134574852, Fax: +33 134576155, courriel:pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Adresse Internet: http://www.Telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 177-432388 (2019-09-10)
Avis d'attribution de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 632 700 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/CESCOF

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-437398
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2019.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eloca Angers, 88 avenue Jean Boutton, 49130 les Ponts-de-Cé.

Attribution du marché
Adresse postale: Rue Henry Lautredou — CS 81011 — Ploneour Lanvern
Rue Henri Lautredou — CS 81011 — Ploneour Lanvern

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux), quartier général Estienne, 11 rue de Groussay, 78120 Rambouillet, Tél.: +33 134574852, fax: +33 134576155, courriel: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr
Source: OJS 2019/S 179-437398 (2019-09-13)