Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 271 500,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre...”
Brève description
Fourniture de documents pour la médiathèque du Grand Narbonne. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 271 500,00 EUR.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 271 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché: Ouvrages documentaires tous niveaux
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Condition de livraison et suivi pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Services et moyens
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 10.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction destinés à l'enfance jusqu'à 8 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ouvrages de fiction pour adultes et jeunesse à partir de 9 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Ouvrages locaux et régionaux pour adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Description du marché: Partitions
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Références disponibles
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 35.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: Vidéogrammes documentaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Vidéogrammes de fiction
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Documents sonores pour tous les genres
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: Gn9p11.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 2 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 092-221525 (2019-05-09)