Fourniture de documents (livres et abonnements) non scolaires pour le réseau des bibliothèques de la ville de Colmar (accords-cadres à bons de commande).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de documents (livres et abonnements) non scolaires pour la ville de Colmar (accords-cadres à bons de commande)”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Fourniture de documents (livres et abonnements) non scolaires pour le réseau des bibliothèques de la ville de Colmar (accords-cadres à bons de commande).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DOC01 fiction adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: DOC01 fictions adulte.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la notification du présent accord-cadre au 31.12.2019. Il est reconductible annuellement de manière...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la notification du présent accord-cadre au 31.12.2019. Il est reconductible annuellement de manière tacite pour 2020 et 2021.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 10 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 25 000 EUR TTC pour 2020 et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 10 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 25 000 EUR TTC pour 2020 et 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DOC02 documentaires adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: DOC02 documentaires adulte.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 8 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 20 000 EUR TTC pour 2020 et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 8 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 20 000 EUR TTC pour 2020 et 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DOC03 Alsatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: DOC03 Alsatiques.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 1 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 3 000 EUR TTC pour 2020 et...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum de 1 000 EUR TTC pour 2019. En cas de reconduction le montant minimum sera de 3 000 EUR TTC pour 2020 et 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PER01 périodiques pour les bibliothèques du réseau
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Description du marché: PER01 périodiques pour les bibliothèques du réseau.
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour l'année 2020. Il sera reconductible de manière tacite pour l'année 2021.”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 18 000 EUR TTC pour 2020. En cas de reconduction le montant minimum sera de 18 000 EUR TTC pour...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 18 000 EUR TTC pour 2020. En cas de reconduction le montant minimum sera de 18 000 EUR TTC pour 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PER02 périodiques pour les bibliothèques scolaires (BCD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: PER02 périodiques pour les bibliothèques scolaires (BCD).
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 4 000 EUR TTC pour 2020. En cas de reconduction le montant minimum sera de 4 000 EUR TTC pour...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 4 000 EUR TTC pour 2020. En cas de reconduction le montant minimum sera de 4 000 EUR TTC pour 2021. Il n'est pas fixé de montant maximum annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée notamment avec le...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (DC1) et habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée,
— déclaration du candidat (DC2), complétée notamment avec le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles.
Ces formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables avec le dossier de consultation.
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste de références de contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste de références de contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-04
14:00 📅
“Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien «Marchés Publics» du site http:www.colmar.fr
La transmission des candidatures et des offres...”
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du lien «Marchés Publics» du site http:www.colmar.fr
La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est obligatoire via le site de téléchargement du dossier (colmar.e-marchespublics.com).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— art. L. 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— pour les tiers lésés, recours de pleine...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— art. L. 551-1 du code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— pour les tiers lésés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la date de conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R. 551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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Source: OJS 2019/S 107-260683 (2019-06-03)