Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de divers matériels et fourniture d'outillages à main pour les services municipaux
2019-A-63”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Fourniture de divers matériels et fourniture d'outillages à main pour les services municipaux.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 fourniture d'outillages à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Fourniture d'outillages à main.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Informations complémentaires: Le montant maximum annuel est de 100 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 fourniture d'outils électroportatifs ou thermiques et gros outillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture d'outils électroportatifs ou thermiques et gros outillages.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel est de 200 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 fourniture de quincaillerie, serrurerie et produits connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de quincaillerie, serrurerie et produits connexes.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel est de 90 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 fourniture de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de plomberie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 fourniture de revêtements de sol et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de revêtements de sol et accessoires.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 fourniture de faux plafonds et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de faux plafonds et accessoires.
Informations complémentaires: Montant maximum annuel est de 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Cette date est à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin de la durée de l'accord-cadre.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 204-496004 (2019-10-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 670 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outillages à main
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'outils électroportatifs ou thermiques et gros outillages
Titre: Fourniture de quincaillerie, serrurerie et produits connexes
Titre: Lot 4 — fourniture de plomberie
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de revêtements de sol et accessoires
Titre: Fourniture de faux plafonds et accessoires
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 204-496004
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-A-63
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'outillages à main
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Au forum du bâtiment SAS
Adresse postale: 3 boulevard Jeans-Jaurès
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'outils électroportatifs ou thermiques et gros outillages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de quincaillerie, serrurerie et produits connexes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZA du Monné, 21 rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: Au forum du batiment SAS
Adresse postale: 3 boulevard-Jeans Jaurès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de revêtements de sol et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Couleurs de Tollens
Adresse postale: 71 BD du Général-Leclerc
Commune postale: Clichy Cedex
Code postal: 92583
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de faux plafonds et accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Norpano SA
Adresse postale: 6 rue Thomas-Edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2021/S 005-004993 (2021-01-05)