Fourniture de dispositifs médicaux restérilisables d'ostéosynthèse
Centre hospitalier Ajaccio
Fourniture de dispositifs médicaux restérilisables d'ostéosynthèse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Le délai de réception des offres était de 2019-02-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Integra
- • Orthofix
- • Spinvision
- • Stryker
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-01-15 | Avis de marché |
| 2019-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.pesce@ch-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495299010 📞
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023377
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fracture de cheville
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. DQE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fracture de tibia
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Intervention sur le pieds
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fracture du femur
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fracture clavicule
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fracture coude
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fracture radius
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fracture main
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fracture humérale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fracture sternale
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du rachis
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fixateur externe modulaire gros fragment
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fixateur externe modulaire petit fragment
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Broche Kirschner
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Broche filetée de Kapandji
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Clou de Steinmann
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Clou de metaizeau
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fil métallique
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fil métallique avec œillet
Numéro du lot: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 012-023377 (2019-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux restérilisables d'ostéosynthèse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.pesce@ch-ajaccio.fr 📧
Téléphone: +33 495299010 📞
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-15 📅
Date limite de soumission: 2019-02-19 📅
Date de publication: 2019-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 012-023377
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux restérilisables d'ostéosynthèse.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. DQE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fracture de tibia
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Intervention sur le pieds
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fracture du femur
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fracture clavicule
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fracture coude
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fracture radius
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fracture main
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fracture humérale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Fracture sternale
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Ostéosynthèse du rachis
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Fixateur externe modulaire gros fragment
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Fixateur externe modulaire petit fragment
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Broche Kirschner
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Broche filetée de Kapandji
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Clou de Steinmann
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Clou de metaizeau
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Fil métallique
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Fil métallique avec œillet
Numéro du lot: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations: mandat administratif.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: DM 2019.
Une visite sur site est préconisée.
Les conditions de visites sont les suivantes: selon les besoins du centre hospitalier le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux candidats une démonstration des dispositifs médicaux.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 710 964 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie — BP 411
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302507
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-023377
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse.
Intitulé du lot: Fracture du fémur
Broche kirschner
Broche filetée de kapandji
Clou de steinmann
Clou de métaizeau
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Stryker
Commune postale: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 703 008 EUR 💰
56 456 EUR 💰
49 536 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Valeur totale du marché: 9 024 EUR 💰
3 740 EUR 💰
163 156 EUR 💰
2 416 EUR 💰
92 256 EUR 💰
28 800 EUR 💰
7 992 EUR 💰
Nom: Orthofix
Commune postale: Arceuil
Valeur totale du marché: 540 444 EUR 💰
Nom: Spinvision
Commune postale: Anthony
Valeur totale du marché: 34 412 EUR 💰
Nom: Integra
Commune postale: Saint-Priest
Valeur totale du marché: 19 724 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
22
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Source: OJS 2019/S 124-302507 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 710 964 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie — BP 411
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302507
Se réfère à l'avis: 2019/S 012-023377
Numéro JO-S: 124
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dispositifs médicaux d'ostéosynthèse.
Intitulé du lot: Fracture du fémur
Broche kirschner
Broche filetée de kapandji
Clou de steinmann
Clou de métaizeau
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
4
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Stryker
Commune postale: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 703 008 EUR 💰
56 456 EUR 💰
49 536 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Valeur totale du marché: 9 024 EUR 💰
3 740 EUR 💰
163 156 EUR 💰
2 416 EUR 💰
92 256 EUR 💰
28 800 EUR 💰
7 992 EUR 💰
Nom: Orthofix
Commune postale: Arceuil
Valeur totale du marché: 540 444 EUR 💰
Nom: Spinvision
Commune postale: Anthony
Valeur totale du marché: 34 412 EUR 💰
Nom: Integra
Commune postale: Saint-Priest
Valeur totale du marché: 19 724 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
22
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Source: OJS 2019/S 124-302507 (2019-06-25)
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