Fourniture de dispositifs médicaux pour rythmologie complémentaire

CHU de Nantes

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour rythmologie — complémentaire. Elle concerne les besoins des établissements suivants du GHT 44: CHU de Nantes, GCS PUI Saint-Nazaire. Elle est répartie en 3 lots conformément au catalogue des besoins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-18	Avis de marché

Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque
Numéro de référence: AOO-19151
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils et instruments de chirurgie cardiaque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île-Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=518118&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602576
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est intégralement téléchargeable sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr — seule une remise des offres par voie électronique sera acceptée, sauf concernant les échantillons. La mise en ligne du DCE est totale. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation est répartie en 3 lots conformément au catalogue des besoins
Numéro du lot: 3
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement une fois pour une période de 12 mois et une fois expressément pour une période de 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) la lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 ou forme libre);

2) les renseignements pour chaque candidat unique ou pour chaque membre du groupement permettant d'apprécier que le candidat dispose de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché (formulaire DC2 ou format libre) ou DUME.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=518118&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),

— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),

— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».

Source: OJS 2019/S 245-602576 (2019-12-18)

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