Fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et implants cochélaires pour le GHT 44

CHU de Nantes

Fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et implants cochélaires pour le GHT 44.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-03 Avis de marché
Avis de marché (2019-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses auditives
Numéro de référence: AOO-19116
Brève description:
Fourniture de dispositifs médicaux pour ORL et implants cochélaires pour le GHT 44.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses auditives 📦
Code CPV supplémentaire: Prothèses auditives 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'Île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=477125&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-03 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 194-470860
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr — La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Dans cette hypothèse, une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée. Des essais de matériels pourront avoir lieu selon les modalités décrites dans le règlement de la consultation. Les lots 1 à 12 et 14 à 56 donneront chacun lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique. Le lot 13 donnera lieu à la passation d'un accord-cadre à bons de commande avec 4 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: La consultation est répartie en 56 lots tel que précisé dans l'annexe 1 au CCTP relatif au catalogue des besoins
Numéro du lot: 56
Brève description:
La consultation est répartie en 56 lots tel que précisé dans l'annexe 1 au CCTP relatif au catalogue des besoins.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Pour chaque lot, le marché public est conclu pour la période allant du 1.3.2020 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.3.2020) jusqu'au 28.2.2022. Le marché pourra être reconduit 2 fois de manière tacite pour une durée de 12 mois.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DUME ou les formulaires DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et s. du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et s. du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Source: OJS 2019/S 194-470860 (2019-10-03)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Loire-Atlantique
Produits/services:
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