Codes Cladimed: M54cb02-M57aa04-M57ab-M54bb01-M57eb01-S60aa02-S60ca-S60cc-S62da01-S60gc-S60gd02-S60hd01-S60ic01-S60iz99. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.10.2019 au 30.9.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 46 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour l'ORL, la stomatologie et la chirurgie maxillo-faciale 2019/2021
Fc.2019.001”
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: M54cb02-M57aa04-M57ab-M54bb01-M57eb01-S60aa02-S60ca-S60cc-S62da01-S60gc-S60gd02-S60hd01-S60ic01-S60iz99. Ce marché est un marché à bons de...”
Brève description
Codes Cladimed: M54cb02-M57aa04-M57ab-M54bb01-M57eb01-S60aa02-S60ca-S60cc-S62da01-S60gc-S60gd02-S60hd01-S60ic01-S60iz99. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.10.2019 au 30.9.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 46 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feuille de silicone 50 x 50 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — Réception centrale des marchandises — Site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar”
Description du marché: Feuille de silicone 50 x 50 mm.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valorisation des prestations fournies
Durée de l'accord
Date de début: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2021-09-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vis de fixation inter maxillaire (IMF)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Vis de fixation inter maxillaire (IMF).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 1,5 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 1,5 mm.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2 mm.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque mandibulaire titane pour chirurgie maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Plaque mandibulaire titane pour chirurgie maxillo-faciale.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque titane pour chirurgie orthognatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Plaque titane pour chirurgie orthognatique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plancher orbitaire résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Plancher orbitaire résorbable.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque et vis d'ancrage osseux titane pour chirurgie maxillo-faciale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Plaque et vis d'ancrage osseux titane pour chirurgie maxillo-faciale.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Canule et manche de microaspiration
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Canule et manche de microaspiration.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse ossiculaire partielle (PORP) et totale (TORP)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prothèse ossiculaire partielle (PORP) et totale (TORP).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse ossiculaire partielle d'étrier (piston)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — Réception centrale des marchandises — Site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — colmar”
Description du marché: Prothèse ossiculaire partielle d'étrier (piston).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse auditive à conduction osseuse ostéo-intégrée
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prothèse auditive à conduction osseuse ostéo-intégrée.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse phonatoire et canule de trachéotomie silicone pour laryngectomisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Prothèse phonatoire et canule de trachéotomie silicone pour laryngectomisé.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Drain pour sinus maxillaire supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Drain pour sinus maxillaire supérieur.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aérateur trans-tympanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Aérateur trans-tympanique.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Abaisse langue
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Abaisse langue.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coton tige
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Coton tige.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Attelle nasale de Doyle
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Attelle nasale de Doyle.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bouton septal pour prise en charge des perforations de la cloison nasale
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Bouton septal pour prise en charge des perforations de la cloison nasale.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde nasale à ballonnet pour épistaxis type Brighton
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Sonde nasale à ballonnet pour épistaxis type Brighton.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tampon nasal pour épistaxis
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Tampon nasal pour épistaxis.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tampon otologique pour otite externe
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Tampon otologique pour otite externe.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret n 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret n 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret n 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des trois dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) Les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le n d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, n d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande. Prix unitaires fermes jusqu'au 30.9.2020 minimum, puis révisables à compter du 1.10.2020. Conformément à l'article 45 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-12
14:00 📅
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. L'absence d'attri1 et/ou l'absence de signature de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 006-008836 (2019-01-07)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: M54cb02-M57aa04-M57ab-M54bb01-M57eb01-S60aa02-S60ca-S60cc-S62da01-S60gc-S60gd02-S60hd01-S60ic01-S60iz99.
Ce marché est un marché à bons de...”
Brève description
Codes Cladimed: M54cb02-M57aa04-M57ab-M54bb01-M57eb01-S60aa02-S60ca-S60cc-S62da01-S60gc-S60gd02-S60hd01-S60ic01-S60iz99.
Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.10.2019 au 30.9.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 46 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 33090.96 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Feuille de silicone 50×50 mm
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 Colmar.”
Description du marché: Feuille de silicone 50×50 mm.
Champ d'application du marché
Titre: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2,0 mm
Description
Description du marché: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2,0 mm.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 006-008836
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Feuille de silicone 50×50 mm
Date de conclusion du contrat: 2019-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pouret Médical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 204 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vis de fixation inter maxillaire (IMF)
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 1,5 mm
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2,0 mm
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plaque mandibulaire titane pour chirurgie maxillo-faciale
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plaque titane pour chirurgie orthognatique
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Plancher orbitaire résorbable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Médical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2231.30 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plaque et vis d'ancrage osseux titane pour chirurgie maxillo-faciale
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Canule et manche de microaspiration
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Novatech
Adresse postale: 1058 voie Antiope
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4214.50 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prothèse ossiculaire partielle (PORP) et totale (TORP)
Nom et adresse du contractant
Nom: Collin Médical
Adresse postale: 3
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1215.31 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Prothèse auditive à conduction osseuse ostéo-intégrée
Nom et adresse du contractant
Nom: Cochlear
Adresse postale: 135 rte de Saint-Simon
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3702.95 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Prothèse phonatoire et canule de trachéotomie silicone pour laryngectomisé
Nom et adresse du contractant
Nom: ATOS Médical
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11848.60 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Drain pour sinus maxillaire supérieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 892.80 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Abaisse langue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Abena Frantex
Adresse postale: 5 rue Thomas Edison
Commune postale: Nogent-sur-Oise
Code postal: 60180
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Coton tige
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269.80 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Attelle nasale de Doyle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 244 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Bouton septal pour prise en charge des perforations de la cloison nasale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 305 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Sonde nasale à ballonnet pour épistaxis type Brighton
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 755 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Tampon nasal pour épistaxis
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphone le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2146.50 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Tampon otologique pour otite externe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1761.20 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
Source: OJS 2019/S 173-421811 (2019-09-04)