Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie
AGEPS_AO_19-27C”
Titre
Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie
AGEPS_AO_19-27C
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Produits/services: Implants orthopédiques📦
Brève description:
“Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 16 930 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage noyau PE
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Prothèse totale discale cervicale avec ancrage noyau PE.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-12-01 📅
Date de fin: 2022-11-30 📅
Description
Informations complémentaires: Protheses discales: quantites annuelles indicatives: 120.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale discale cervicale monobloc avec ancrage sans quille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prothèse totale discale cervicale monobloc avec ancrage sans quille.
Informations complémentaires: Protheses discales: quantites annuelles indicatives: 30.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale discale lombaire avec ancrage noyau PE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prothèse totale discale lombaire avec ancrage noyau PE.
Informations complémentaires: Protheses discales: quantites annuelles indicatives: 100.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse totale discale lombaire monobloc avec ancrage sans quille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prothèse totale discale lombaire monobloc avec ancrage sans quille.
Informations complémentaires: Protheses discales: quantites annuelles indicatives: 20.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs,...”
Titre
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.)
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Description du marché:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs,...”
Description du marché
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.).
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 30 tiges + 120 vis lot 5 identique au lot 6.”
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 30 tiges + 120 vis lot 6 identique au lot 5.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets,...”
Titre
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.)
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Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets,...”
Description du marché
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.).
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 300 tiges + 1200 vis lot 7 identique au lot 8.”
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 100 tiges + 400 vis lot 8 identique au lot 7.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et...”
Titre
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et dispositifs associés
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Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et...”
Description du marché
Système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et dispositifs associés.
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 60 tiges + 480 vis.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile pour vis et tiges et dispositifs associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Système de fixation postérieure thoracolombaire avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile pour vis et tiges et dispositifs associés.”
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 50 tiges + 200 vis lot 10 identique au lot 11.”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 50 tiges + 200 vis lot 11 identique au lot 10.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets,...”
Description du marché
Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 3000 tiges + 12000 vis lot 12 identique au lot 13.”
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 1200 tiges + 4800 vis lot 13 identique au lot 12”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, tiges double diamètre, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, tiges double diamètre, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés...”
Description du marché
Système COMPLET de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, tiges double diamètre, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 150 tiges + 600 vis.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges permettant la jonction cervico thoracique sans domino, vis pédiculaires tulipées...”
Titre
Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges permettant la jonction cervico thoracique sans domino, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés
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Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges permettant la jonction cervico thoracique sans domino, vis pédiculaires tulipées...”
Description du marché
Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges permettant la jonction cervico thoracique sans domino, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par tiges et vis pediculaires: quantites annuelles indicatives: 50 tiges + 200 vis.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et...”
Titre
Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et dispositifs associés
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et...”
Description du marché
Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
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Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese avec ligaments: quantites annuelles indicatives: 200 tiges + 1800 vis + 80 ligaments.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de fixation postérieure par ligament tressé et dispositifs associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Système de fixation postérieure par ligament tressé et dispositifs associés.
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese avec ligaments: quantites annuelles indicatives: 750 ligaments.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plaque cervicale antérieure et vis associées
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Plaque cervicale antérieure et vis associées.
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par plaques et vis: quantites annuelles indicatives: 300 plaques + 1200 vis lot 18 identique au 19.”
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Informations complémentaires:
“Dispositifs d'osteosynthese par plaques et vis: quantites annuelles indicatives: 100 plaques + 400 vis lot 19 identique au 18”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec...”
Titre
Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie
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Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec...”
Description du marché
Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non préremplie.
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Informations complémentaires: Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 120.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale en PEEK non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux.”
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 150 lot 21 identique au lot 22.”
2️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 50 lot 22 identique au lot 21.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale en PEEK, non vissée, voie antérieure, non préremplie de substitut osseux.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique cervicale en PEEK, vissée, voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Cage intersomatique cervicale en PEEK, vissée, voie antérieure.
Informations complémentaires: Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 30.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale et lombaire, non vissée, voie antérieure, en matériau autre que PEEK et titane” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale et lombaire, non vissée, voie antérieure, en matériau autre que PEEK et titane.”
Informations complémentaires: Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 40.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en PEEK, voie latérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Cage intersomatique lombaire en PEEK, voie latérale.
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 30 lot 26 identique au lot 27.”
2️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 30 lot 27 identique au lot 26.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en titane, voie latérale
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Cage intersomatique lombaire en titane, voie latérale.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en PEEK, voie postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Cage intersomatique lombaire en PEEK, voie postérieure.
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 100, lot 29 identique au lot 30.”
3️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 50, lot 30 identique au lot 29.”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en titane, voie postérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Cage intersomatique lombaire en titane, voie postérieure.
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 50, lot 31 identique au lot 32.”
3️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 50, lot 32 identique au lot 31.”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en PEEK, voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Cage intersomatique lombaire en PEEK, voie antérieure.
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 100, lot 33 identique au lot 34.”
3️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 50, lot 34 identique au lot 33.”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en titane, voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Cage intersomatique lombaire en titane, voie antérieure.
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 30, lot 35 identique au lot 36.”
3️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Informations complémentaires:
“Cages intersomatiques: quantites annuelles indicatives: 30, lot 36 identique au lot 35.”
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cages de corporectomie non expansibles en PEEK et/ou titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Cages de corporectomie non expansibles en PEEK et/ou titane.
Informations complémentaires: Cages de corporectomie: quantites annuelles indicatives: 160.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cages de corporectomie non expansibles matériaux autre que PEEK et titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Cages de corporectomie non expansibles matériaux autre que PEEK et titane.
Informations complémentaires: Cages de corporectomie: quantites annuelles indicatives: 30.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cages de corporectomie expansibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Cages de corporectomie expansibles.
Informations complémentaires: Cages de corporectomie: quantites annuelles indicatives: 60.
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dispositif interépineux de stabilisation dynamique
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Dispositif interépineux de stabilisation dynamique.
Informations complémentaires: Implants de stabilisation dynamique: quantites annuelles indicatives: 20.
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ballonnet de kyphoplastie usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Ballonnet de kyphoplastie usage unique stérile.
Informations complémentaires:
“Ballonnets de kyphoplastie: quantites annuelles indicatives: 25, lot 41 identique au lot 42.”
4️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 42
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment haute viscosité pour kyphoplastie usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Ciment haute viscosité pour kyphoplastie usage unique stérile.
Informations complémentaires: Ciment pour kyphoplastie: quantites annuelles indicatives: 250.
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment basse moyenne viscosité pour kyphoplastie usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Ciment basse moyenne viscosité pour kyphoplastie usage unique stérile.
Informations complémentaires: Ciment pour kyphoplastie: quantites annuelles indicatives: 1 200.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2; les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les documents précédents peuvent être remplacés par le document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-08
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-11
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'Ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication d'avis de marché au 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont: performances techniques et cliniques (30 %) pour ce critère les offres seront...”
Les offres seront présentées en euros. Les critères d'attribution sont: performances techniques et cliniques (30 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: la qualité technique des dispositifs (implants, ancillaires) selon la finalité du dispositif médical, et du recul clinique d'utilisation, adaptation à l'usage (33 %) pour ce critère les offres seront appréciées notamment, en fonction des éléments suivants: étendue de gamme, maniabilité et recul technique d'utilisation selon la finalité du dispositif médical, développement durable (2 %), prix (35 %). Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la consultation. Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif: voir annexe 2 (descriptif des lots). Codes NUTS: FR10 (Ile de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Durée du marché: à compter du 1.12.2019 jusqu'au 30.11.2022. Montant du marché: 16 930 000 EUR HT sur la durée totale du marché. Les prix sont: unitaires, définitifs, révisables uniquement à la baisse.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 020-042566 (2019-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-05-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale:
“Direction des achats — logistique — bureau 516 — 5e étage — 7, rue du Fer à Moulin”
Personne de contact: M. Renaud Cateland — directeur
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie
AGEPS_AO_19-27C”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie
AGEPS_AO_19-27C
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Brève description:
“— fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 948 079 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — prothèse totale discale cervicale avec ancrage noyau PE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché: — prothèse totale discale cervicale monobloc avec ancrage sans quille.
Description du marché: — prothèse totale discale lombaire avec ancrage noyau PE.
Description du marché: — prothèse totale discale lombaire monobloc avec ancrage sans quille.
Description du marché:
“— système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs,...”
Description du marché
— système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut et latéral, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.).
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Description du marché:
“— système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets,...”
Description du marché
— système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, etc.).
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Description du marché:
“— système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et...”
Description du marché
— système de fixation postérieure thoracolombaire par vis pédiculaires avec tiges, chargement par le haut, avec connecteurs transverses fixes et mobiles et dispositifs associés.
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Description du marché:
“— système de fixation postérieure thoracolombaire avec mise à disposition d'ancillaire usage unique stérile pour vis et tiges et dispositifs associés.” Champ d'application du marché
Titre:
“Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés” Description
Description du marché:
“— système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets,...”
Description du marché
— système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges, tiges double diamètre, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés” Description
Description du marché:
“— système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges permettant la jonction cervico thoracique sans domino, vis pédiculaires...”
Description du marché
— système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire avec tiges permettant la jonction cervico thoracique sans domino, vis pédiculaires tulipées et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
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Description du marché:
“— système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et...”
Description du marché
— système complet de fixation postérieure cervico-thoraco-lombaire: tiges à chargement latéral, vis pédiculaires non tulipées, ligaments tressés et dispositifs associés (connecteurs, crochets, plaques, vis perforées, etc.), toutes voies d'abord.
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Description du marché: — système de fixation postérieure par ligament tressé et dispositifs associés.
Description du marché: — plaque cervicale antérieure et vis associées.
Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale en peek non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec...”
Titre
Cage intersomatique cervicale en peek non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non pré-remplie
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Description du marché:
“— cage intersomatique cervicale en peek non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible...”
Description du marché
— cage intersomatique cervicale en peek non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, préremplie de substitut osseux, extension possible avec gamme non pré-remplie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale en peek non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, non pré-remplie de substitut osseux” Description
Description du marché:
“— cage intersomatique cervicale en peek non vissée avec système d'ancrage métallique, voie antérieure, non pré-remplie de substitut osseux.” Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale en peek, non vissée, voie antérieure, non pré-remplie de substitut osseux” Description
Description du marché:
“— cage intersomatique cervicale en peek, non vissée, voie antérieure, non pré-remplie de substitut osseux.” Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique cervicale en peek, vissée, voie antérieure
Description
Description du marché: — cage intersomatique cervicale en peek, vissée, voie antérieure.
Champ d'application du marché
Titre:
“Cage intersomatique cervicale et lombaire, non vissée, voie antérieure, en matériau autre que peek et titane” Description
Description du marché:
“— cage intersomatique cervicale et lombaire, non vissée, voie antérieure, en matériau autre que peek et titane.” Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en peek, voie latérale
Description
Description du marché: — cage intersomatique lombaire en peek, voie latérale.
Description du marché: — cage intersomatique lombaire en titane, voie latérale.
Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en peek, voie postérieure
Description
Description du marché: — cage intersomatique lombaire en peek, voie postérieure.
Description du marché: — cage intersomatique lombaire en titane, voie postérieure.
Champ d'application du marché
Titre: Cage intersomatique lombaire en peek, voie antérieure
Description
Description du marché: — cage intersomatique lombaire en peek, voie antérieure.
Description du marché: — cage intersomatique lombaire en titane, voie antérieure.
Champ d'application du marché
Titre: Cages de corporectomie non expansibles en peek et/ou titane
Description
Description du marché: — cages de corporectomie non expansibles en peek et/ou titane.
Champ d'application du marché
Titre: Cages de corporectomie non expansibles matériaux autre que peek et titane
Description
Description du marché: — cages de corporectomie non expansibles matériaux autre que peek et titane.
Description du marché: — cages de corporectomie expansibles.
Description du marché: — dispositif interépineux de stabilisation dynamique.
Description du marché: — ballonnet de kyphoplastie usage unique stérile.
Description du marché: — ciment haute viscosité pour kyphoplastie usage unique stérile.
Description du marché: — ciment basse moyenne viscosité pour kyphoplastie usage unique stérile.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 020-042566
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-27
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots...”
Titre
Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 13, 20, 31, 39, 41
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Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: http://WWW.STRYKER.COM🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 145 964 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots...”
Titre
Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 12, 18, 23, 27, 29, 35, 37, 42
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Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27/33, quai Alphonse le Gallo — immeuble Ileo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://WWW.MEDTRONIC.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 123 197 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 7”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Euros
Adresse postale: Zone industrielle Athellia III
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://WWW.EUROS.FR🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 639 405 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“Fourniture de dispositifs medicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 21” Nom et adresse du contractant
Nom: Eurospine
Adresse postale: 3, avenue des Dahlias
Commune postale: L'Hay-les-Roses
Code postal: 94240
URL: http://WWW.EUROSPINE.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 185 243 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 2 et 4”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 2 et 4
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Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: FH orthopaedics
Adresse postale: Zone artisanale de Mulhouse Heimsbrun
Commune postale: Heimsbrunn
Code postal: 68990
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://WWW.FH-ORTHOPAEDICS.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 307 336 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 22 et 40”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 22 et 40
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Nom: France Rachis
Adresse postale: 15, allée des Rives de l'Etang
Commune postale: Salleboeuf
Code postal: 33370
Région: Gironde🏙️
URL: http://WWW.FRANCE-RACHIS.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 387 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 9 et 17”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie. Lots 9 et 17
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Implanet
Adresse postale: Technopole Bordeaux Montesquieux
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
URL: http://WWW.IMPLANET🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 914 534 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 8,...”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 8, 19, 24, 34
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Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: http://WWW.JANDJ.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 422 885 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 16”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicrea
Adresse postale: Route de Strasbourg
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône🏙️
URL: http://WWW.MEDICREA.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933 510 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 11”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Neomedical
Adresse postale: Allée de la Mandallaz
Commune postale: Espagny-Metz-Tessy
Code postal: 74330
Région: Sarthe🏙️
URL: http://WWW.NEOMEDICAL.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 569 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 25 ET 38”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 25 ET 38
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Nexis
Adresse postale: 39, rue du Temple
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
URL: http://WWW.NEXIS.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 649 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 10 et 30”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 10 et 30
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Nom: Safe Orthopedics
Adresse postale: Parc des Bellevues allée Rosa Luxembourg
Commune postale: Eragny-sur-Oise
Code postal: 95610
URL: http://WWW.SAFE-ORTHOPEDICS.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 966 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 32” Nom et adresse du contractant
Nom: Spineart
Adresse postale: Route des Marais
Commune postale: Fillinges
Code postal: 74250
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
URL: http://WWW.SPINEART.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 025 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 28” Nom et adresse du contractant
Nom: Spinevision
Adresse postale: 10, rue de la Renaissance
Commune postale: Anthony
Code postal: 92160
URL: http://WWW.SPINEVISION.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 638 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 43 et 44”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 43 et 44
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Thiebaud
Adresse postale: 2, impasses des Primbois
Commune postale: Margencel
Code postal: 74200
URL: http://WWW.THIEBAUD.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 125 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 1,...”
Titre
Fourniture de dispositifs médicaux implantables du rachis: prothèses discales et dispositifs d'ostéosynthèse, ballonnets et ciments de kyphoplastie; lots 1, 3, 5, 26, 33
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet
Adresse postale: 70, rue de Chanois
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
URL: http://WWW.ZIMMER-BIOMET.FR🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 559 646 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2020/S 091-216637 (2020-05-07)