Fourniture de dispositifs médicaux DM AL GHTAO1

Centre hospitalier universitaire d'Angers

Appel d'offre ouvert pour la fourniture dispositifs médicaux du GHT 49 pour un nombre de lots de 1 054 lots, en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (articles 66-67 et 68). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation avec minimum et sans maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Pour garantir la sécurisation de l'approvisionnement ou répondre à des spécificités techniques, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en multi-attribution avec minimum et sans maximum, pour les 3 lots suivants: 32, 145 et 609 (maximum 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres), passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Les modalités d'attribution des bons de commandes pour les lots concernés sont définis à l'article 4 du CCAP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-01 Avis de marché
Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Numéro de référence: DPS2019AO01DISPOSITIFSMEDICAUX
Brève description:
Appel d'offre ouvert pour la fourniture dispositifs médicaux du GHT 49 pour un nombre de lots de 1 054 lots, en application de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (articles 66-67 et 68). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation avec minimum et sans maximum, passés en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Pour garantir la sécurisation de l'approvisionnement ou répondre à des spécificités techniques, les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en multi-attribution avec minimum et sans maximum, pour les 3 lots suivants: 32, 145 et 609 (maximum 2 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres), passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360. Les modalités d'attribution des bons de commandes pour les lots concernés sont définis à l'article 4 du CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire d'Angers
Adresse postale: 4 rue Larrey
Code postal: 49933
Commune postale: Angers Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-angers.fr 🌏
Courrier électronique: cjcght49@chu-angers.fr 📧
Téléphone: +33 241357818 📞
Fax: +33 241355504 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413812&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413812&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 025-054865
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
L'unité monétaire: EUR. Renseignements: gestionnaire de marchés (référent administratif): Mme l. Guyader & Mme O. Kilic, département produits de santé GHT 49 Tél.: +33 241353544 — courriel: laurence.guyader@chu-angers.fr / ozlem.kilic@chu-angers.fr — acheteur (référent technique): Mme M. M. Levaux-Faivre, département produits de santé GHT 49, Tél.: +33 241353544. La liste des établissements du GHT 49 est fournie dans le DCE.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Rubrique dispositifs medicaux cardiologie rythmologie lots 1-1 à 42-1
Durée de l'accord: 46 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période de 46 mois, à compter du 1.7.2019 ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1.7.2019. Cette période initiale de 10 mois est reconductible 3 fois (12 mois), soit une durée totale de 46 mois (période de reconduction comprise). La date de fin d'exécution est fixée au 30.4.2023 pour tous les lots.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Rubrique dispositifs médicaux chirurgie cardiaque lots 42-1 à 92-1.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rubrique dispositifs médicaux chirurgie vasculaire lots 93-1 à 113-1.
Numéro du lot: 4
Brève description: Rubrique dispositifs médicaux drapage & habillement lots 114-1 à 178-1.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Rubrique dispositifs médicaux abord chirurgicale chirurgie divers (drainage, aspiration, ...) lots 193-1 à 242-1.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Rubrique dispositifs médicaux ligatures et sutures chirurgicales lots 243-1 à 261-1.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Rubrique dispositifs médicaux neurochirurgie — anesthésie loco-régionale lots 262-1 à 301-3.
Numéro du lot: 9
Brève description: Rubrique dispositifs médicaux objets de pansements lots 302-1 à 406-1.
Numéro du lot: 10
Brève description: Rubrique dispositifs médicaux abord des voies respiratoires lots 407-1 à 601-2.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Rubrique dispositifs médicaux soins — protection — hygiène — surveillance — explorations lots 602-1 à 702-1.
Numéro du lot: 5
Brève description: Rubrique dispositifs médicaux endochirurgie lots 179-1 à 192-1.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats, à l'attention de Mme la directrice générale du CHU d'Angers
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=413812&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2019/S 025-054865 (2019-02-01)
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