Fourniture de «dispositifs médicaux de contention et compression, pansements absorbants et pour cathéter, champs adhésifs, sachet de protection en stérilisation»
Fourniture de «dispositifs médicaux de contention et compression, pansements absorbants et pour cathéter, champs adhésifs, sachet de protection en stérilisation, bâtonnet de soin de bouche et cupule à usage unique, mèches de gaze de coton et set de sondage vésical à usage unique stérile».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de «dispositifs médicaux de contention et compression, pansements absorbants et pour cathéter, champs adhésifs, sachet de protection en...”
Titre
Fourniture de «dispositifs médicaux de contention et compression, pansements absorbants et pour cathéter, champs adhésifs, sachet de protection en stérilisation».
AGEPS_AO_20-10C
Fourniture de «dispositifs médicaux de contention et compression, pansements absorbants et pour cathéter, champs adhésifs, sachet de protection en stérilisation, bâtonnet de soin de bouche et cupule à usage unique, mèches de gaze de coton et set de sondage vésical à usage unique stérile».
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 851 647 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande de crêpe en coton non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Bande de crêpe en coton non stérile.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Quantités annuelles indicatives: 522 000 bandes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande de crêpe en coton à usage unique stérile, simple emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bande de crêpe en coton à usage unique stérile, simple emballage.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 123 700 bandes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande de crêpe en coton à usage unique stérile, double emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Bande de crêpe en coton à usage unique stérile, double emballage.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 24 000 bandes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bande extensible avec fibres synthétiques non stérile. Longueur approximative 3 m à l'étirage” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Bande extensible avec fibres synthétiques non stérile. Longueur approximative 3 m à l'étirage.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Bande extensible avec fibres synthétiques non stérile. Longueur supérieure ou égale à 4 m à l'étirage” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Bande extensible avec fibres synthétiques non stérile.Longueur supérieure ou égale à 4 m à l'étirage.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 86 100 bandes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Filet tubulaire non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Trousses médicales📦
Description du marché: Filet tubulaire non stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 3 500 unités d'emploi.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandage tubulaire non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Bandage tubulaire non stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 4 000 rouleaux de 10 m.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandage tubulaire pour doigt à usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Bandage tubulaire pour doigt à usage unique stérile.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coton hydrophile non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Coton hydrophile non stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 3 000 sachets de 250 g.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carré et/ou rectangle de coton hydrophile non stériles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Carré et/ou rectangle de coton hydrophile non stériles.
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles: 8 200 sachets de 200 rectangles, 2 400 sachets de 500 carrés.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouate de cellulose hydrophile non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Ouate de cellulose hydrophile non stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 250 rouleaux de 1 kg.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement absorbant non adhésif à usage unique non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Pansement absorbant non adhésif à usage unique non stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 363 000 unités d'emploi.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement absorbant non adhésif à usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pansement absorbant nonadhésif à usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 322 500 unités d'emploi.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement gynécologique absorbant à usage unique non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Pansement gynécologique absorbant à usage unique non stérile.
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles: 20 600 sachets de 40 pansements, 25 500 sachets de 10 pansements.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement gynécologique absorbant à usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pansement gynécologique absorbant à usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 32 000 pansements.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande adhésive sur tissu extensible
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Bande adhésive sur tissu extensible.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 114 000 rouleaux de 2,5 m.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande peu élastique non cohésive
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Bande peu élastique non cohésive.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 4 000 bandes de 4 m.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande de maintien cohésive sans latex à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Bande de maintiencohésive sans latex à usage unique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles: 235 500 bandes de 4 m.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande cohésive élastique à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Bande cohésive élastique à usage unique.
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles: 800 bandes de dimensions approximatives de 5 m.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande sèche de compression à allongement court
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Bande sèche de compression à allongement court.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 15 000 bandes de 5 m.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande sèche de compression à allongement long étalonnée sans latex
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Bande sèche de compression à allongement long étalonnée sans latex.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 9 600 bandes.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de bandage multitype multicouche compressif usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Systeme de bandage multitype multicouche compressif usage unique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 8 000 bandes de 10 cm.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandage sec et tubulaire compressif
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Bandage sec et tubulaire compressif.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 550 rouleaux de 10 m.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bas anti-thrombose sans latex: forme chaussette et forme bas-cuisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Bas anti-thrombose sans latex: forme chaussette et forme bas-cuisse.
Informations complémentaires:
“Quantités prévisionnelles annuelles: 42 000 paires de chaussettes et 98 000 paires de bas-cuisses.”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mousse de protection sous bande adhesive
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Mousse de protection sous bande adhesive.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 2 600 rouleaux de 20 m.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sparadrap film plastique microperforé hypoallergénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Sparadrap film plastique microperforé hypoallergénique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 247 000 de rouleaux de 5 m.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sparadrap support non tissé hypoallergénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Sparadrap support non tissé hypoallergénique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 210 000 rouleaux de 5 m.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sparadrap sans latex en tissu, standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Sparadrap sans latex en tissu, standard.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 290 000 rouleaux de 5 m.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sparadrap sans latex en tissu rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Sparadrap sans latex en tissu rigide.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 25 000 rouleaux de 5 m.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sparadrap mousse élastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Sparadrap mousse élastique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 9 900 rouleaux de 5 m.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande adhésive hypo allergénique
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Bande adhésive hypo allergénique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 20 100 rouleaux de 10 m.
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement adhésif support non tissé usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Pansement adhésif support non tissé usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 3 800 000 pansements.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement adhésif support plastique usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Pansement adhésif support plastique usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 96 000 pansements.
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement adhésif 2 × 7,5 cm usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Pansement adhésif 2 × 7,5 cm usage unique.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 2 100 sachets de 1000 pansements.
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solvant pour adhésifs médicaux en flacon
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Solvant pour adhésifs médicaux en flacon.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 18 600 flacons de 125 ml.
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Solvant pour adhésifs médicaux — compresses imprégnées
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Solvant pour adhésifs médicaux — compresses imprégnées.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 360 000 compresses.
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suture cutanée adhésive usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Suture cutanée adhésive usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 546 900 sachets.
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pansement film adhésif transparent pour fixation de cathéter pour patient d'un poids supérieur à 10 kg usage unique stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“Pansement film adhésif transparent pour fixation de cathéter pour patient d'un poids supérieur à 10 kg usage unique stérile.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 4 281 400 unités d'emploi.
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pansement film adhésif transparent pour fixation de cathéter pour patient d'un poids inférieur ou égal à 10 kg à usage unique stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“Pansement film adhésif transparent pour fixation de cathéter pour patient d'un poids inférieur ou égal à 10 kg à usage unique stérile.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 1 834 200 unités d'emploi.
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pansement film adhésif transparent fendu pour fixation de cathéter pour patient d'un poids supérieur à 10 kg à usage unique stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Pansement film adhésif transparent fendu pour fixation de cathéter pour patient d'un poids supérieur à 10 kg à usage unique stérile.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 212 500 unités d'emploi.
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pansement film adhésif transparent fendu pour fixation de cathéter pour patient d'un poids inférieur ou égal à 10 kg a usage unique stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“Pansement film adhésif transparent fendu pour fixation de cathéter pour patient d'un poids inférieur ou égal à 10 kg a usage unique stérile.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 83 400 unités d'emploi.
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Champ adhésif plastique transparent grandes dimensions à inciser usage unique stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“Champ adhésif plastique transparent grandes dimensions à inciser usage unique stérile.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 11 700 unités d'emploi.
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pansement/champ adhésif imprégné de chlorhexidine usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Pansement/champ adhésif imprégné de chlorhexidine usage unique stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 23 900 unités d'emploi.
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bande de compression à allongement court enduite d'oxyde de zinc
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Bande de compression à allongement court enduite d'oxyde de zinc.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 370 bandes de 10 cm × 7 m.
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture de contention abdominale légère
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Ceinture de contention abdominale légère.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 1 600 ceintures.
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ceinture de soutien abdominal avec baleines
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Ceinture de soutien abdominal avec baleines.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 750 ceintures.
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mèche de gaze de coton à cavité à usage unique stérile sous double emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Mèche de gaze de coton à cavité à usage unique stérile sous double emballage.
Durée de l'accord: 13
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 12 300 mèches de 5 × 100 cm.
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mèche de gaze de coton à cavité radio détectable sous double emballage à usage unique stérile” Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché:
“Mèche de gaze de coton à cavité radio détectable sous double emballage à usage unique stérile.”
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 6 500 mèches de 5 × 80 cm.
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtonnet pour soin de bouche mousse à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Bâtonnet pour soin de bouche mousse à usage unique.
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 884 000 bâtonnets.
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cupule en plastique à usage unique non stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Cupule en plastique à usage unique non stérile.
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 204 000 cupules.
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sachet de protection pour le stockage et/ou le transport de matériel stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Produits/services supplémentaires: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène📦
Description du marché: Sachet de protection pour le stockage et/ou le transport de matériel stérile.
Durée de l'accord: 33
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 300 000 sachets.
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Set de soins pour sondage vésical usage unique stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Set de soins pour sondage vésical usage unique stérile.
Durée de l'accord: 23
Informations complémentaires: Quantités prévisionnelles annuelles: 78 000 sets.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
— la déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.
Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponibles ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-23
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'AGEPS n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication d'avis de marché au 1 trimestre 2023.
Informations complémentaires
“Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2020 jusqu'au:
— 30.9.2023 pour les lots 1 à 46,
— 30.4.2021 pour les lots 47 et 48,
— 31.3.2022 pour les lots 49 et...”
Les accords-cadres sont à effet du 1.4.2020 jusqu'au:
— 30.9.2023 pour les lots 1 à 46,
— 30.4.2021 pour les lots 47 et 48,
— 31.3.2022 pour les lots 49 et 50,
— 31.12.2022 pour le lot 51,
— 28.2.2022 pour le lot 52.
Les offres seront présentées en EUR.
Les critères d'attribution sont: 25 %
— performances techniques 25 %,
— adaptation à l'usage 35 %,
— prix 5 %,
— développement durable 10 %,
— qualités des éléments relatifs au conditionnement et Quantité minimum livrable (QML).
Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE.
Lieu de livraison: hôpitaux de l'AP-HP et AGEPS, distribution, rue Lavoisier à Nanterre.
La plate-forme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques.
Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Les variantes sont acceptées à raison d'une seule par lot. Les lots sont détaillés dans l annexe 2 du DCE codes NUTS: Fr10 (Île de France), Fr 222 (Liancourt), Fr 301 (Berck), Fr 615 (Hendaye), Fr 825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 155-381882 (2019-08-09)