Codes Cladimed: A50cb01-A50cb02-A56ca01-A56ca02-A56ca03-A56cb01-A56cb02-A70aa02-A70aa98-F52bg01-K51cb02
Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.9.2019 au 31.8.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 350 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux de chirurgie digestive 2019/2021
Fc.2019.017
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“Codes Cladimed: A50cb01-A50cb02-A56ca01-A56ca02-A56ca03-A56cb01-A56cb02-A70aa02-A70aa98-F52bg01-K51cb02
Ce marché est un marché à bons de commande sans...”
Brève description
Codes Cladimed: A50cb01-A50cb02-A56ca01-A56ca02-A56ca03-A56cb01-A56cb02-A70aa02-A70aa98-F52bg01-K51cb02
Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.9.2019 au 31.8.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 350 000,00 EUR HT.
Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins.
Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit complet de jéjunostomie per opératoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller 68024 — Colmar.”
Description du marché: Kit complet de jéjunostomie per opératoire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et expérience clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Offre financière
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation du produit
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valorisation des prestations fournies
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde transgastrique jéjunale à ballonnet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Sonde transgastrique jéjunale à ballonnet.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse biologique pour éventration septique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Prothèse biologique pour éventration septique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse synthétique résorbable pour éventration septique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Prothèse synthétique résorbable pour éventration septique.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis résorbable de type Vicryl
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Treillis résorbable de type Vicryl.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis résorbable de type Vicryl pour contention d'organes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Treillis résorbable de type Vicryl pour contention d'organes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis intrapéritonéal 30 x 50cm
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Treillis intrapéritonéal 30 x 50 cm.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse type Plug pour hernie inguinale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prothèse type Plug pour hernie inguinale.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de Lichtenstein non pré-fendue pour cure de hernie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prothèse de Lichtenstein non pré-fendue pour cure de hernie.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de Lichtenstein pré-fendue pour cure de hernie
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prothèse de Lichtenstein pré-fendue pour cure de hernie.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Prothèse intrapéritonéale pour hernie ombilicale.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse pour cure de hernie ombilicale
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Prothèse pour cure de hernie ombilicale.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothèse pour éventration péristomiale
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Prothèse pour éventration péristomiale.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis de polyester tricoté non résorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Treillis de polyester tricoté non résorbable.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Treillis non résorbable de polypropylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Treillis non résorbable de polypropylène.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anneau gastrique pour traitement de l'obésité
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Anneau gastrique pour traitement de l'obésité.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aiguille pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Aiguille pour anneau gastrique (traitement de l'obésité).
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Membrane anti adhérence résorbable pour chirurgie digestive.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Introducteur pour cathéter de cholangiographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: Introducteur pour cathéter de cholangiographie.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cathéter de cholangiographie laparoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Cathéter de cholangiographie laparoscopique.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kit de cholangiographie laparoscopique
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Kit de cholangiographie laparoscopique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au décret nº 2016-360 du 25.3.2016, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire. (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) Les capacités professionnelles: les renseignements ci-dessous quand ils existent:
— le nº d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,
— la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,
— le nom, nº d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du pharmacien responsable.
Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement. En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.
Aucune garantie financière ne sera exigée.
Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.
Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.
Pas de versement d'acomptes.
Paiement à chaque bon de commande.
Prix unitaires fermes jusqu'au 31.8.2020 minimum, puis révisables à compter du 1.9.2020.
Conformément à l'article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-26
14:00 📅
“Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur...”
Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — critères de selection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles 44 à 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'absence d'ATTRI1 et/ou l'absence de signature de l'ATTRI1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 059-136091 (2019-03-21)
Avis d'attribution de marché (2019-09-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Codes Cladimed: A50cb01-A50cb02-A56ca01-A56ca02-A56ca03-A56cb01-A56cb02-A70aa02-A70aa98-F52bg01-K51cb02. Ce marché est un marché à bons de commande sans...”
Brève description
Codes Cladimed: A50cb01-A50cb02-A56ca01-A56ca02-A56ca03-A56cb01-A56cb02-A70aa02-A70aa98-F52bg01-K51cb02. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum ni maximum au sens des articles 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le marché est conclu pour une période unique de 24 mois allant du 1.9.2019 au 31.8.2021, pour un montant prévisionnel pour la durée totale du marché de 350 000,00 EUR HT. Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 166850.43 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception centrale des marchandises — site Gensburger — 8 rue de Guebwiller — 68024 Colmar.” Champ d'application du marché
Titre: Treillis intrapéritonéal 30 × 50 cm
Description
Description du marché: Treillis intrapéritonéal 30 × 50 cm.
Champ d'application du marché
Titre: Prothèse de Lichtenstein non préfendue pour cure de hernie
Description
Description du marché: Prothèse de Lichtenstein non préfendue pour cure de hernie.
Champ d'application du marché
Titre: Membrane anti-adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Description
Description du marché: Membrane anti-adhérence résorbable pour chirurgie digestive.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 059-136091
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Kit complet de jéjunostomie per opératoire
Date de conclusion du contrat: 2019-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sonde transgastrique jéjunale à ballonnet
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Asept Inmed
Adresse postale: 9 avenue Mercure
Commune postale: Quint-Fonsegrives
Code postal: 31130
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Prothèse biologique pour éventration septique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Integra Lifesciences Services (France) Sas
Adresse postale: Immeuble Sequoia — 2 parc Technologique Porte des Alpes
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51536.55 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Treillis résorbable de type Vicryl
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Code postal: 92787
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5063.74 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Treillis résorbable de type Vicryl pour contention d'organes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1020.68 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Treillis intrapéritonéal 30 × 50 cm
Nom et adresse du contractant
Nom: Peters Surgical
Adresse postale: 42 rue Benoît Frachon
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 914.28 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Treillis intrapéritonéal pour chirurgie ouverte ou endochirurgie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphone le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 821 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Prothèse combinée antérieure/postérieure en polypropylène pour hernie inguinale directe” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4826.52 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Prothèse type Plug pour hernie inguinale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prothèse de Lichtenstein non préfendue pour cure de hernie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2333.50 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Prothèse pour cure de hernie ombilicale
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Prothèse pour éventration péristomiale
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Treillis de polyester tricoté non résorbable
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 470 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Treillis non résorbable de polypropylène
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3071.84 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Anneau gastrique pour traitement de l'obésité
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Sonde de calibration pour anneau gastrique et chirurgie bariatrique
Nom et adresse du contractant
Nom: Médical Innovation Développement Sas
Adresse postale: 9 chemin du Jubin
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Aiguille pour anneau gastrique (traitement de l'obésité)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Membrane anti-adhérence résorbable pour chirurgie digestive
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanofi Aventis France
Adresse postale: 82 avenue Raspail
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4252.32 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Introducteur pour cathéter de cholangiographie
Nom et adresse du contractant
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 760 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Cathéter de cholangiographie laparoscopique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 960 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Kit de cholangiographie laparoscopique
Nom et adresse du contractant
Nom: Applied Medical
Adresse postale: 114 bis rue Michel Ange
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants prévisionnels pour la durée totale du marché.
Source: OJS 2019/S 177-430751 (2019-09-11)