Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse
CHU de Montpellier
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Suppléance orthopédique › Implants orthopédiques
- • Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
- • Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-23 | Avis de marché |
| 2020-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Numéro de référence: 19A0200
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Implants orthopédiques 📦
Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: c-robertbancharelle@chu-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351273
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Consommables standards: broches de kirschner stérile
Numéro du lot: 1
Brève description: Tous diamètres, toutes longueurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Consommables standards: fils de cerclage
Numéro du lot: 2
Brève description: Tous diamètres, présentation en bobine.
Intitulé du lot: Ortho-cheville — implant articulaire cimente ou non (toutes références) — montage complet ou de reprise
Numéro du lot: 3
Brève description: Toute la gamme.
Intitulé du lot: Ortho genou — prothèse totale de reprise à rotation ou à charnière, cimentée ou non
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ortho-hanche-tige femorale-col asymétrique-inox poli
Numéro du lot: 5
Brève description: À cimenter. Toute la gamme.
Intitulé du lot: Ortho-doigt — implant articulaire flexible pour pouce
Numéro du lot: 6
Brève description: Silicone. Toute la gamme.
Intitulé du lot: Ortho-pied — agrafe d'ostéotomie type blount
Numéro du lot: 7
Brève description: Agrafe d'ostéotomie type blount. Toute la gamme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur pharmacie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 143-351273 (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Numéro de référence: 19A0200
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Implants orthopédiques 📦
Prothèses orthopédiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Montpellier
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: c-robertbancharelle@chu-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-351273
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Pondération des critères de jugement des offres:
1) évaluation clinique ou essai in vitro: 70 %;
2) prix 30 %.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Consommables standards: broches de kirschner stérile
Numéro du lot: 1
Brève description: Tous diamètres, toutes longueurs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le marché ou accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
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Pondération des critères de jugement des offres:
1) évaluation clinique ou essai in vitro: 70 %;
2) prix 30 %.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tous diamètres, présentation en bobine.
Intitulé du lot: Ortho-cheville — implant articulaire cimente ou non (toutes références) — montage complet ou de reprise
Numéro du lot: 3
Brève description: Toute la gamme.
Intitulé du lot: Ortho genou — prothèse totale de reprise à rotation ou à charnière, cimentée ou non
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ortho-hanche-tige femorale-col asymétrique-inox poli
Numéro du lot: 5
Brève description: À cimenter. Toute la gamme.
Intitulé du lot: Ortho-doigt — implant articulaire flexible pour pouce
Numéro du lot: 6
Brève description: Silicone. Toute la gamme.
Intitulé du lot: Ortho-pied — agrafe d'ostéotomie type blount
Numéro du lot: 7
Brève description: Agrafe d'ostéotomie type blount. Toute la gamme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) et une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
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— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre à bons de commande, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— pouvoir de signature de la personne habilitée.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier Centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur pharmacie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour la candidature:
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent et,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) — pouvoir de signature de la personne habilitée.
Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c — Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique obligatoire lors du dépôt de l'offre.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 143-351273 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 349 782 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193367
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-351273
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Lots n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ortho-genou — prothèse totale de reprise à rotation ou à charnière, cimentée ou non
Ortho-hanche — tige fémorale — col asymétrique — inox poli
Brève description: Agrafe d'ostéotomie type Blount. Toute la gamme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Évaluation clinique ou essais en vivo: sans sous-critère
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Évaluation clinique ou essais in vivo: sans sous-critère
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1 évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale: sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Société Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard — ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 62 400 EUR 💰
Nom: Société Zimmer Biomet
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Valeur totale du marché: 1 772 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom: Société Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 32 796 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Société Link SARL
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Valeur totale du marché: 252 814 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier, centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur pharmacie
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 082-193367 (2020-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 349 782 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-23 📅
Date de publication: 2020-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 082-193367
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-351273
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Lots n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ortho-genou — prothèse totale de reprise à rotation ou à charnière, cimentée ou non
Ortho-hanche — tige fémorale — col asymétrique — inox poli
Brève description: Agrafe d'ostéotomie type Blount. Toute la gamme.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Évaluation clinique ou essais en vivo: sans sous-critère
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Évaluation clinique ou essais in vivo: sans sous-critère
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1 évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale: sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Nom: Société Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard — ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 62 400 EUR 💰
Nom: Société Zimmer Biomet
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Valeur totale du marché: 1 772 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Nom: Société Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Valeur totale du marché: 32 796 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Société Link SARL
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Valeur totale du marché: 252 814 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CHU de Montpellier, centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur pharmacie
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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