Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse
19A0200
Produits/services: Implants orthopédiques📦
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables standards: broches de kirschner stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Tous diamètres, toutes longueurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le marché ou accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par...”
Description des renouvellements
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le marché ou accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire du marché ou de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Pondération des critères de jugement des offres:
1) évaluation clinique ou essai in vitro: 70 %;
2) prix 30 %.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables standards: fils de cerclage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Tous diamètres, présentation en bobine.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ortho-cheville — implant articulaire cimente ou non (toutes références) — montage complet ou de reprise” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché: Toute la gamme.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ortho genou — prothèse totale de reprise à rotation ou à charnière, cimentée ou non” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ortho-hanche-tige femorale-col asymétrique-inox poli
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: À cimenter. Toute la gamme.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ortho-doigt — implant articulaire flexible pour pouce
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Silicone. Toute la gamme.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ortho-pied — agrafe d'ostéotomie type blount
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Agrafe d'ostéotomie type blount. Toute la gamme.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent,
—...”
Liste et brève description des conditions
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) et une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre à bons de commande, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— pouvoir de signature de la personne habilitée.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-16
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour la candidature:
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur...”
Pour la candidature:
— DUME ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent et,
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) — pouvoir de signature de la personne habilitée.
Format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434640&orgAcronyme=x7c — Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique obligatoire lors du dépôt de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 143-351273 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-04-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 191 avenue du doyen Gaston Giraud
Personne de contact:
“CHU de Montpellier, centre administratif André Bénech — Direction des achats et des approvisionnements — secteur pharmacie”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 349 782 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Évaluation clinique ou essais en vivo: sans sous-critère
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Évaluation clinique ou essais in vivo: sans sous-critère
Critère de qualité (nom):
“Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1 évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation...”
Critère de qualité (nom)
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1 évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Ortho-genou — prothèse totale de reprise à rotation ou à charnière, cimentée ou non” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation...”
Critère de qualité (nom)
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale; sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Ortho-hanche — tige fémorale — col asymétrique — inox poli
Description
Description du marché: Agrafe d'ostéotomie type Blount. Toute la gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale: sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation...”
Critère de qualité (nom)
Évaluation clinique ou essais in vivo. sous-critère 1: évaluation médicale: sous-critère 2: évaluation pharmaceutique; sous-critère 3: évaluation documentation technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 143-351273
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200087
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: consommables standards: Broches de kirschner stérile
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard — ZI Lyon Nord
Commune postale: Genay
Code postal: 69730
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200088
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: consommables standards: fils de cerclage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Zimmer Biomet
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 772 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 200089
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3: Ortho-cheville — implant articulaire cimente ou non (toutes références) — montage complet ou de reprise Lot 6: Ortho-doigt — implant articulaire...”
Titre
Lot 3: Ortho-cheville — implant articulaire cimente ou non (toutes références) — montage complet ou de reprise Lot 6: Ortho-doigt — implant articulaire flexible pour pouce
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Tornier
Adresse postale: 161 rue Lavoisier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 796 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 200090
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4: ortho-genou — prothèse totale de reprise a rotation ou a charnière, cimentée ou non”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Link SARL
Adresse postale: 2 rue Thomas Edison
Commune postale: Mundolsheim
Code postal: 67450
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 252 814 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lots n 5 et n 7 déclarés sans suite
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L. 551-13 du code de justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2020/S 082-193367 (2020-04-23)