Fourniture de dispositifs médicaux consommables stériles: abord ophtalmologie

Centre hospitalier Ajaccio

Fourniture de dispositifs médicaux consommables stériles: abord ophtalmologie. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Ajaccio

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Corse › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-09	Avis de marché
2020-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Ajaccio
Adresse postale: 27 avenue Impératrice Eugénie, BP 411
Code postal: 20303
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-ajaccio.fr 🌏
Courrier électronique: jean-luc.pesce@ch-ajaccio.fr 📧
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588545
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Implant de chambre postérieure
Numéro du lot: 1
Brève description: Quantité estimative: 250.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Implant de chambre postérieure (sac capsulaire et sulcus)
Numéro du lot: 2
Brève description: Quantités estimatives: 20.
Numéro du lot: 3
Brève description: Quantités estimatives: 250.
Numéro du lot: 4
Brève description: Quantités estimatives: 70.
Intitulé du lot: Implant de chambre postérieure sac capsulaire passant en incision préchargé
Numéro du lot: 5
Brève description: Quantités estimatives: 10.
Intitulé du lot: Substances visco-élastiques injectables en chambre antérieure
Numéro du lot: 6
Brève description: Quantités estimatives: 500.
Intitulé du lot: Implant clippé à l'iris, préchargé ou non
Numéro du lot: 7
Brève description: Quantités estimatives: 5.
Intitulé du lot: Implant souple, mono-focal, torique
Numéro du lot: 8
Brève description: Quantités estimatives: 400.
Intitulé du lot: Pack pour injection intra-vitréenne à usage unique
Numéro du lot: 9
Brève description: Quantités estimatives: 40.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-sante.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-sante.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Échantillons ou maquettes exigés: cf. CCTP. Numéro de la consultation: OPH 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 240-588545 (2019-12-09)

Avis d'attribution de marché (2020-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux consommables stériles: abord ophtalmologie.
Valeur totale du marché: 267 288 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 227-556707
Se réfère à l'avis: 2019/S 240-588545
Numéro JO-S: 227

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Abord OPH.
Intitulé du lot: Implant souple,monofocal, torique
Brève description: Fourniture de dispositifs médicaux consommables stériles: abord ophtalmologie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-12 📅
Nom: Zeiss
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 230 600 EUR 💰
Nom: AMO France
Commune postale: Rungis
Valeur totale du marché: 3 600 EUR 💰
Nom: Ophta France
Commune postale: Rennes
Valeur totale du marché: 1 088 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Villa Montépiano
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 227-556707 (2020-11-16)

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