Fourniture de dispositifs et de consommables médicaux dentaires pour les besoins du Centre hospitalier d'Argenteuil (CHA) et le Centre d'accueil et de soins hospitaliers (CASH) de Nanterre

Centre hospitalier d'Argenteuil

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs et de consommables médicaux dentaires, pour le Centre hospitalier d'Argenteuil et le Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre. Les caractéristiques techniques sont définies dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 — BPU à l'acte d'engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier d'Argenteuil

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-27	Avis de marché
2020-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels
Numéro de référence: 19S0102
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Code CPV supplémentaire: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier d'Argenteuil
Adresse postale: Établissement support du GHT Sud 95 — Nord 92, 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: http://www.argenteuil.fr 🌏
Courrier électronique: sherine.elsayed@ch-argenteuil.fr 📧
Téléphone: +33 134232014 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-27 📅
Date limite de soumission: 2020-02-07 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620280
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Des échantillons sont à remettre aux établissements avant la date limite de remise des offres indiquée en page 1 du RC. Les modalités de remise des échantillons sont détaillées dans l'article 16 du RC. Une présentation des produits peut être demandée à l'initiative du pouvoir adjudicateur pour certains lots. Les modalités sont également détaillées dans l'article 16 du RC.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 12 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La présente consultation est renouvelable 3 fois à l'issue de cette période par tacite reconduction et pour une période de 1 an, sauf dénonciation par le CHA par courrier avec avis de réception 2 mois avant la fin de l'année en cours. En cas de reconduction le titulaire ne peut s'y opposer au regard de l'alinéa 2 de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Une présentation des produits peut être demandée à l'initiative du pouvoir adjudicateur pour certains lots. Les modalités sont également détaillées dans l'article 16 du RC.

Intitulé du lot: Pinces
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 22 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Description des renouvellements:

La présente consultation est renouvelable trois fois à l'issue de cette période par tacite reconduction et pour une période d'un an, sauf dénonciation par le CHA par courrier avec avis de réception 2 mois avant la fin de l'année en cours

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Instruments
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 61 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Collage autopolymérisable et photopolymérisable
Numéro du lot: 4
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 8 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Brackets
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 34 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Boîtes pour appareils
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 3 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Désinfection - nettoyage du système aspiratif des fauteuils dentaires et d'appareil
Numéro du lot: 7
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 6 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Cires
Numéro du lot: 8
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 5 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Brosse à dents
Numéro du lot: 9
Brève description:

Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Fraises orthodontie
Numéro du lot: 10
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 16 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Bagues avec rétention mécanique
Numéro du lot: 11
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 18 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Arcs
Numéro du lot: 12
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 41 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Traction extra-orale
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Ligatures
Numéro du lot: 14
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 9 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Ressorts et aciers fermés
Numéro du lot: 15
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 7 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Chainettes et contention
Numéro du lot: 16
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 12 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Elastiques intermaxillaires
Numéro du lot: 17
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 26 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Ressorts et crochets ouverts
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Papiers et marqueurs d'arcs
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pochette pour têtière
Numéro du lot: 20
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 2 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Pompe à salive
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Fraises chirurgie
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Plaque thermoformée
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Abaisse langue
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Seringue à carpule
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Rotatifs
Numéro du lot: 26
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 4 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Daviers
Numéro du lot: 27
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 13 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement

Intitulé du lot: Syndesmotomes
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Ecarteur
Numéro du lot: 29
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier d'Argenteuil, 69 rue du lieutenant Colonel-Prud'Hon, 95107 Argenteuil Cedex, et le Centre d'accueil et de soins hospitaliers, 403 avenue de la République, 92014 Nanterre.

Centre Hospitalier d'argenteuil, 69 Rue du…

… Lieutenant Colonel Prud'Hon 95107 argenteuil cedex, Centre d'accueil et de soins Hospitaliers, 403 Avenue de la République 92014 nanterre cedex

… Lieutenant-Colonel Prud'Hon 95107 argenteuil cedex, et le Centre d'accueil et de soins Hospitaliers, 403 Avenue de la République 92014 nanterre cedex

Centre Hospitalier d'argenteuil 69 Rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon, 95107 argenteuil cedex, Centre d'accueil et de soins Hospitaliers, 403 Avenue de la République 92014 nanterre cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) dûment remplie ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire,

— la liste des personnes habilitées à engager l'entreprise, accompagnée des justificatifs officiels et pouvoirs correspondants,

— un Kbis datant de moins de 3 mois,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il…

… n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché public,

… est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— une attestation sur l'honneur indiquant son intention ou non de faire appel pour l'exécution des prestations objet du marché, à des salariés de nationalité étrangère et, dans l'affirmative, certifiant que ces salariés sont ou seront autorisés à exercer une activité professionnelle en France,

— les documents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales tel que l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2),

— l'assurance responsabilité civile.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat (imprimé DC2) dûment remplie ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire,

— la liste de références et certifications sur des prestations similaires à celles du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-02-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique appréciée notamment au regard du mémoire technique des échantillons et des présentations
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable, évalué au regard des éléments précisés à l'annexe 4 de l'AE «Fiche d'assistance technique et logistique»
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur du développement durable, évalué au regard des éléments précisés à l'annexe 4 de l'AE "Fiche d'assistance technique et logistique"

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achathopital.com — Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet aux candidats de déposer ses réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme www.achat-hopital.com de 9:00 à 19:00 les jours ouvrés au numéro suivant: tél.: +33 820207743. Conformément à l'article R. 2132-7 du code, les offres doivent être communiquées à la personne publique par voie électronique* (http://www.achat-hopital.com) uniquement. Pour tout document pour lequel une signature est exigée, cette dernière doit être électronique et doit émaner d'une personne habilitée à engager le candidat. L'acheteur public attire l'attention des candidats sur le fait que conformément à l'article à l'article R. 2151-6 du code, l'offre et la candidature doivent être remise en une seule fois dans les délais impartis à savoir avant la date et l'heure indiquées en page 1 du RC. Dans la mesure ou les candidats procèdent à plusieurs remises pour cause d'omission, d'erreur ou tout autre incident survenu lors de la transmission, ils doivent s'assurer que leur dernier pli contient bien toutes les pièces demandées au marché car seul le dernier pli sera ouvert. Le financement des prestations du marché est assuré par les fonds propres de chaque établissement de santé. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum. Le règlement des dépenses est effectué suivant la règle du service fait par mandat administratif suivi d'un virement sur le compte du titulaire indiqué dans son offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 250-620280 (2019-12-27)

Avis d'attribution de marché (2020-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 6233.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Établissement support du GHT sud 95 — nord 92, 69 rue du Lieutenant-Colonel Prud'Hon
Contact
Courrier électronique: laure.soro@ch-argenteuil.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 167-403594
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620280
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché

Brève description:

Ce lot est subdivisé en 22 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 61 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 8 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 34 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 3 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Intitulé du lot: Désinfection — nettoyage du système aspiratif des fauteuils dentaires et d'appareil
Brève description:

Ce lot est subdivisé en 6 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 5 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 16 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 18 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 41 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 9 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 7 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 26 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 2 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 4 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Ce lot est subdivisé en 13 sous-lots. Les caractéristiques techniques sont indiquées dans la partie technique du CCP ainsi que dans l'annexe 3 BPU de l'acte d'engagement.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5 %
Prix (pondération): 40 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-20 📅
Nom: Rmo
Commune postale: Illkirch
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 6233.98 EUR 💰
240 EUR 💰
66 EUR 💰
Nom: Ormco
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Valeur totale du marché: 24 EUR 💰
Nom: Komet
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 2107.57 EUR 💰
2742.80 EUR 💰
Nom: Promodentaire
Commune postale: Tremblay
Valeur totale du marché: 30140.58 EUR 💰
292545.60 EUR 💰
36.30 EUR 💰
99.48 EUR 💰
Nom: American orthodontics
Commune postale: Mulhouse
Valeur totale du marché: 10016.18 EUR 💰
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 487.90 EUR 💰
6447.37 EUR 💰
466.46 EUR 💰
805.60 EUR 💰
Nom: Ortholine
Valeur totale du marché: 10130.80 EUR 💰
18423.70 EUR 💰
369.96 EUR 💰
2 676 EUR 💰
903.32 EUR 💰
615.44 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Nom: NSK France
Valeur totale du marché: 18 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4
5
Source: OJS 2020/S 167-403594 (2020-08-25)

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